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568 résultats pour « Dequain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110071

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

des 2 dents sur un plan sagittal sera anatomique ( ) », ce à quoi Mme L... répond : « Merci Y..., en fait je pensais que l'on avait une dent saine entière plus une coupe avec patho ( ) on en reparle demain

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01468

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

importante et unilatérale de mes horaires qui entraîne une baisse importante de mes rémunérations,- des horaires effectués de 162 heures, 117 heures, 97 heures, et à ce jour 57 heures avec une réponse de dédain

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05875

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Abdelaziz X... commandant à un interlocuteur, utilisant une ligne espagnole, une marchandise d'une certaine « gamme », car ils avaient l'habitude de travailler avec une gamme particulière et que « demain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01311

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

à exécution le 19 juin 2014 en disant à son supérieur « soit vous me faites le courrier, soit je vais porter plainte pour harcèlement au commissariat » et que le 23 juin 2014, il avait affirmé « si demain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03698

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. ; que parti pour dérober les sommes de 25 000 euros et 500 grammes d'héroïne, il n'a selon lui trouvé que la somme de 1 500 euros et 50 grammes d'héroïne, ce qui explique le déchaînement de violence

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11092

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

refus, sans véritable raison exprimée, du bénéfice d'une VAE, - le retrait des responsabilités qui étaient confiées jusque-là confiées en lui proposant d'occuper désormais des fonctions totalement déqualifiées

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Oui c'est ça aujourd'hui, un peu moins qu'après demain et que demain. Enfin bref je m'en fous mais qu'elle se calme !!! Je vais chercher les cabinets Ah ah vous vous croyez drôles ?

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200434

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

la survenue de l'accident" et de "l'interprétation du cabinet Technologia de cet accident" ; que le cabinet Technologia précisait dans sa présentation que "si cet arbre des causes devait être refait demain

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301169

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Bâtiment est un cabinet avec lequel j'ai traité déjà plusieurs opérations notamment pour votre compte… A ma demande cette structure peut reprendre le dossier à partir du rez-de-chaussée et à compter de demain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00001

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

transaction a été conclue entre les parties le 17 septembre par laquelle elles s'interdisaient de se critiquer et de se dénigrer ; qu'estimant que le salarié, notamment par la publication de l'ouvrage « A demain

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10059

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

privant de la possibilité de construire aussi bien sur le plan professionnel n'étant pas en mesure d'exercer pleinement mes fonctions ; que sur le plan personnel ne sachant pas de quoi serait fait demain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00405

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

démontré par un premier courriel (pièce 6) du 23 septembre 2009 du DRH de la SMC lui proposant de renégocier exceptionnellement sa clause de non-concurrence par voie d'avenant, réponse souhaitée avant demain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00739

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

s'adressant à un tiers prénommé [F] et lui précisant – alors qu'à l'époque Mme [M] était en arrêt de travail pour cause de maladie – : « j'ai dû accéder à l'ordinateur de [D] pour préparer la réunion de demain

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201667

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

[T] nous a montré du dédain, a refusé de me saluer et nous mitraillait du regard. Lors d'un passage en cuisine, je l'entends marmonner « tu vas vois toi dans trois semaines ».

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10208

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

V..., dédain, non-respect du matériel, invectives et qu'elle demande son changement d'affectation car la situation affecte son intégrité, sa santé physique et morale ; que le 25 octobre 2012, six assistantes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10755

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

je passe demain chez Henner pour une dernière réunion, je dois remettre mon badge, à partir du 1er janvier je n'ai plus de mission avec Henner? ».

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00495

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Je cesserai dès demain de me présenter à mon poste considérant notamment que vous ne me fournissez pas de tâches conformes à mon contrat de travail ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01038

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

recueillement je suis vite passe a la maison pour me changer bon weekend », * 5 novembre 2008 à 20 heures 05 : « bonsoir je viens d'arriver à mon domicile suite a une hospitalisation à Lyon vs pouvez m'appeler demain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01319

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

régulière, avoir été prévue pour remplacer Mme X... pour la demi-journée du 18 mai 2007 ; qu'elle avait appris par le leader qu'elle devait la remplacer, en sorte que le leader a dit à la salariée : « demain

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10505

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Il faudra protéger D... car elle peut lui faire payer très cher aujourd'hui c'est D... qui est concernée mais ça peut être n'importe qui dès que Gisèle ct du pouvoir elle se déchaîne..., .

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