Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Schiltigheim (section commerce), au profit de la société Transports Jacob, société à responsabilité

disposition est d'ordre public ; Attendu que, statuant sur la réparation des conséquences dommageables d'un accident dont Claudio X..., reconnu coupable de blessures involontaires sur la personne de Jacky

cassation pris de la violation des articles 408 et 460 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacky

Jacky, demeurant ..., 198°/ de Monsieur HX...

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement de cette juridiction, en date du 8 décembre 2005, qui a condamné Jacky

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 22 SEPTEMBRE 1972 JACKY X...

Jacot Q... du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

JACKY DES CHEFS D'ABUS D'AUTORITE ET DE DEGRADATION DE MONUMENT DESTINE A L'UTILITE PUBLIQUE ; VU LADITE REQUETE ; VU LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 687 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, MODIFIE PAR LES

Y... responsable in solidum avec l'association Aéronautique de la Llagone (AAL) des conséquences de l'accident mortel dont Jacky X..., aux commandes d'un planeur remorqué par l'avion piloté par Frédéric

consorts Z... de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE « il résulte de l'enquête préliminaire diligentée par la brigade de gendarmerie de Saint Leu que Jean-Philippe X... a sollicité l'intervention de Jacky

Jacky X... ne conteste le non paiement par lui-même à compter de 1999, des primes d'assurance, étant démontré qu'un appel de cotisation' qui lui avait été adressé le 15 février 2000 pour l'échéance du

A..., demeurant 38740 Saint-Gervais-le-Pont, 2°/ de la compagnie Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort, 3°/ de la société Entreprise Jacky

X... le règlement de la somme de 15.250 ¿ (soit deux fois 7.622,45 ¿) que la société Piccolo Café a réglée à la société Jack Distribution au titre de la dette contractée auprès de la société Jack Distribution

JACOB, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 12 NOVEMBRE 1981, QUI L'A CONDAMNE POUR TRANSPORT ET IMPORTATION DE SUBSTANCES OU PLANTES VENENEUSES ET IMPORTATION

), dont le siège est à Bonneville, a acheté à la société suisse Bula et fils deux machines à polir les métaux auxquelles elle a fait ajouter un système d'aspiration fabriqué par la société allemande Jakob

société TMCS, dont le siège est à Bonneville, a acheté à la société suisse Bula deux machines à polir les métaux auxquelles elle a fait ajouter un système d'aspiration fabriqué par la société allemande Jakob

LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt n° 13 de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 16 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Jacky

Jacky, - Y... Philomène, - X... Sabrina, - X...

Armand Z..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritier de Jacky Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit :

Jacky, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 19 avril 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés