. ; qu'il a déclaré que, sortant de chez lui avec Emmanuel Y..., vers 19 heures 30, il a vu le véhicule garé le long du trottoir des numéros impairs, devant un " bateau " au niveau du garage exposant des

litigieuse révèle que le mot Camel figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure n'étant qu'en petits caractères ; que le logo

jusqu'en décembre 2000 dans l'ignorance des méthodes frauduleuses usitées pendant plus de trente ans dans la société CPEF ; qu'il a connu ces méthodes dès fin 1999 et n'y a nullement mis obstacle tout au long

Gérard A... ont proposé à la vente, (au moyen de photos publicitaires et d'un argumentaire de campagnes publicitaires) et ont vendu des stands de restauration rapide ou complémentaire comportant un logo

perçue à la fois comme injuste et sévère -, dans le contexte social particulier de la région concernée, tel qu'illustré par les propos subséquents : "Ici, on croit dur comme fer aux notables aux bras longs

A... pour la période pendant laquelle ce dernier a séjourné dans une unité de long séjour, alors, selon le moyen, de troisième part, qu'en affirmant que cette unité était un simple service d'accueil, la

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de la société civile immobilière "Le Cours des longs prés", dont le siège

litige en violation de l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'en ce qui concerne le modèle n° 89-7049 relatif à un cintre caractérisé par neuf piques alternant des losanges courts et longs

servies ; que le salarié, ayant été victime par ailleurs d'une dépression nerveuse à partir du 14 octobre 1998, a été reconnu par la sécurité sociale, le 2 novembre 1998, atteint à ce titre d'une longue

B... à réparer le préjudice moral né de « la longue attente », cependant qu'il résultait de ses propres constatations que même si M.

des hamburgers, les quantités importantes sont souvent mises en avant dans la dénomination même du produit, qui est systématiquement anglaise, l'arrêt retient que la banalité de l'usage des termes « long

dommageable sont soumises au recours de cet organisme ; que la cour d'appel, qui a constaté que des indemnités journalières avaient été versées par la caisse primaire d'assurance maladie sur une période plus longue

moyen : 1 / qu'aux termes de l'article L.324-1 du Code de la sécurité sociale, la reconnaissance de soins continus supérieurs à six mois est nécessairement liée à l'existence d'une affection de longue

l'a déclaré définitivement inapte à son emploi ; que par avis des 12 mai et 6 octobre 1998, le médecin de région interrogé par l'employeur a indiqué que le salarié ne pouvait être admis à l'assurance longue

détention depuis le 1er février 1994, soit à la date de l'arrêt - 5 novembre 1997 - plus de trois ans et neuf mois, excédait toute raison; qu'en se bornant à répondre que la détention est "certes longue

dans ce rapport, selon lesquelles la tolérance de l'employeur, en ce qui concernait l'utilisation des camions par les chauffeurs pour se rendre à leur domicile personnel, était limitée aux retours de longues

par l'employeur selon lequel l'article 13-2 de la Convention de la transformation des matières plastiques autorisait le licenciement pour absences répétées, outre le licenciement pour absence de longue

[T] à cette dernière date et les motifs de cette ordonnance judiciaire exposaient longuement et en détail les infractions reprochées à la réglementation édictée par le code général des impôts ; que toutes