aux allégations des appelants, Monsieur Y... a souligné, parmi les causes des dommages, les phénomènes géologiques inhérents au site (présence de matériaux argileux, pente du support marno-calcaire, nappe

contacter pour adapter les inspections à ces situations (D 723, p. 16) ; qu'il n'est pas démontré que des informations particulières aient été sollicitées par la compagnie ; qu'affecté à des vols navettes

ET Y..., AYANT AUTORISE CE PILOTE A EFFECTUER DES "BAPTEMES DE L'AIR", ONT CONTREVENU AINSI A L'ARRETE PREFECTORAL PRECITE; QU'AU COURS DU VOL EFFECTUE PAR Z..., APRES L'APPARITION SOUDAINE D'UNE NAPPE

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris,28 janvier 2005), que M.X..., titulaire du brevet déposé le 22 avril 1988 sous le n° 88 05 392, ayant trait à " un faux plafond constitué par une nappe tendue accrochée

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pendant qu'il traversait à la nage la passe maritime de la pointe Iriti à Pirae (Polynésie française), M. X... a été blessé par l'embarcation de M.

L'AVIATEUR EN QUESTION SERAIT PIERRE Z..., AUTEUR DES EXPLOITS NARRES DANS " LE GRAND CIRQUE "; QUE X... ET Y...

cas de constitution d'un fonds de limitation, les créanciers n'ont pas d'action contre l'assureur ; Attendu que ces dispositions sont applicables au litige en ce que, s'en prévalant, l'association Navi

Code de procédure civile ; Mais attendu que le jugement relève qu'en exposant que les travaux propres à assurer une consommation suffisante en complétant les sources actuelles par un forage dans la nappe

leur seul fonctionnement, ou à un défaut de refroidissement dû à l'aspiration d'un corps flottant entre deux eaux" ; que les moteurs du bateau ayant subi d'importants dommages après avoir traversé une nappe

L. 113-1 du Code des assurances, la clause d'exclusion aux termes de laquelle "la compagnie ne garantit pas les dommages causés par l'eau de pluie, les infiltrations provenant d'un débordement des nappes

l'emploi de ce salarié; Attendu que pour accueillir le recours de la société Euskal distribution contre cette décision, la cour d'appel se borne à énoncer que la société produit un document intitulé "navette

pour les préjudices subis outre intérêt au taux légal à compter du jugement alors, selon le moyen, que, dans son rapport, l'expert Z... retenait qu'après la réalisation du dallage " les remontées de la nappe

Elle provoque en effet, au global, une suppression totale et définitive du chiffre d'affaires de l'activité de restauration à bord des navettes fret Eurotunnel, une baisse d'environ 53 % du chiffre d'affaires

Z... a été interpellé à 19 heures 15, qu'il a expliqué ne pas avoir compris le sens des sommations et que la nasse s'était constituée très rapidement ; que, poursuivi devant le tribunal correctionnel pour

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME X..., QUI CIRCULAIT SUR CYCLOMOTEUR, A DERAPE SUR UNE NAPPE DE BOUE ET S'EST BLESSEE ; QUE LA BOUE PROVENAIT DES

immobilière Les Açores" ; que le fonctionnement de ses installations ayant été perturbé par des inondations et des infiltrations causées, en l'absence de cuvelage de l'immeuble, par la proximité de la nappe

étant sur place lors de la livraison et de l'installation, était en mesure de s'assurer que toutes les précautions avaient été prises et de constater le risque accru constitué par la présence d'une nappe

la protection de l'environnement soumises à autorisation, à enregistrement ou à déclaration sont interdites, sauf celles liées à la dépollution du site (y compris les opérations de surveillance de la nappe