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388 résultats pour « Sophie LEYRIE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01162

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

X..., conseiller le plus ancien faisant fonction de président, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110268

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

, avocat de la société Claudie, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00868

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

chefs de dispositif critiqués, en application de l'article 624 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant retenu, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation du contenu de la lettre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00959

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme H..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110267

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

, avocat de la société Claudie, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100719

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300992

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la société Celia.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01165

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour la société B & B hôtels.

Source officielle

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