fait aucune mention ; que le second expert, spécialement interrogé sur ce point, a traité de la question des boues mais s'il a procédé à des estimations des quantités produites et répandues, 2 000 tonnes

l'exploitation en question à un ensemble de mesures et dispositions nouvelles, ce qui démontre que ces dernières étaient nécessaires au temps même ou la production réalisée était de l'ordre de 120 000 tonnes

ce danger réel était d'autant plus important, alors que la manoeuvre ne pouvait s'effectuer qu'avec une grande lenteur, comme le chauffeur et le témoin l'indiquent, compte tenu du poids (vingt cinq tonnes

soumis à une réglementation plus spécifique et que, par ailleurs, le transport n'a pas eu lieu sur une distance limitée" ; "et aux motifs qu' "en l'espèce, il s'agit d'un camion Volvo d'un PTAC de 13 tonnes

du cessionnaire, ce qui n'est pas en cause puisqu'il est affirmé au contraire que les prélèvements de ceux-ci auraient été plus faibles que ceux du cédant et auraient ainsi entraîné une hausse de la tonne-vapeur

que la Cour ait décidé, dans son arrêt du 10 juillet 1992 d'ordonner la réouverture des débats sur un certain nombre de points, ne l'autorisait pas à déclarer irrecevables, pour l'appréciation du bien tonde

travaux en cause, de respecter les dispositions du décret du 29 novembre 1977, et, à tout le moins, de prendre des mesures évidentes comme le balisage des lieux où étaient manutentionnées des pièces d'une tonne

V... , ouvrier boiseur mis à disposition par la société Dilabat intérim, grièvement blessé en raison de la chute d'une plaque de béton de plusieurs tonnes qui lui a écrasé la jambe et qui a nécessité son

Y..., en sa qualité de président du conseil d'administration de la société Agenoria, 1000 parts du capital de la société New Tone ; qu'aux mêmes dates, M. X... et M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 2020), ayant vendu 22,5 tonnes de harengs surgelés à la société française Delabli, aux droits de laquelle vient la société Labeyrie Fine Foods France, la société

X..., les enquêteurs ont découvert 2,2 tonnes de cuivre provenant de lignes ERDF ; que M.

par an et qu'elle-même explique qu'elle avait commandé en 2010 en tout 66 tonnes de produits soit 11 tonnes en janvier, 11 tonnes en février, 11 tonnes en avril, 11 tonnes en mai, 11 tonnes en août et

de déchets réceptionnés en 2003, 47 711 tonnes étaient constituées de déchets inertes, l'arrêt retient que l'application du pourcentage de 20 % détermine une exonération à hauteur de 22 060 tonnes de

Celui-ci porte les mentions suivantes : "Sup-Tonic, l'aliment de votre bien-être étui de 14 comprimés à sucer ou à croquer ; Sup-Tonic assure par les aliments essentiels que sont les vitamines et les

que, toujours selon ses explications, les pièces en plastique avaient bien été reconditionnées par PLASTHERM mais en contre-partie la société TRANSOPLAST bénéficiaire de ces travaux avait cédé 4 ou 5 tonnes

2 / qu'au surplus, en reprochant à la société les Carrières de Saint-Martin de s'être contentée de verser, entre 1989 et 1997, la redevance minimale calculée sur la base contractuelle de 150 000 tonnes

Yohan X... n'était pas rapportée, tout en admettant qu'avant de franchir le carrefour, le cyclomoteur piloté par ce dernier était arrêté au pied du feu de signalisation, ainsi que l'a déclaré le témoin Tony

en telles quantités que son origine frauduleuse ne pouvait faire aucun doute ; qu'il a ainsi acheté aux frères Y... à raison de trois livraisons entre le 18 février et le 30 mars 2004 près de trois tonnes