unique du pourvoi principal, tel que reproduit en annexe ; Attendu que Groupama fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à M.

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 mars 1992, où étaient

déposé au greffe ; La compagnie AGF et la société Alsthom, demanderesses au pourvoi principal, exposent un moyen de cassation ci-annexé ; L'entreprise Lestrade et la SMABTP exposent un moyen de cassation

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; Vu la

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent

, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi provoqué, invoquent à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ;

la société Generali pour assigner la société ACF Ltd assurée en paiement de la prime d'assurance de 93.100 USD ainsi que le précise la règle nul ne plaide par procureur.

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

indues ; D'où il suit que le pourvoi est recevable ; Sur le moyen unique : Attendu que la caisse fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a ordonné une expertise médicale

parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 2324-22-1 du code du travail, alors applicable

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 septembre 2010), rendu sur renvoi après cassation

déposé au greffe le 1er juillet 1996, formé un pourvoi incident contre le même arrêt Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

et industriels de France (MACIF), dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

, a été appelée en intervention forcée par la société Generali ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Pomès-Darré, qui était intervenue

, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 janvier 1994, où

de Gérard C... ; Attendu que le pourvoi a été formé par Me H..., substituant Me G..., avocat au barreau de Dijon ; qu'à cette déclaration se trouve annexé un pouvoir spécial délivré à cet effet

n° Y 15-21.724 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi n° Q 15-23.004 invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique

d'appel de Douai, dans l'instance opposant la Caisse primaire d'assurance maladie de Calais à Mme Y... ; Que le pouvoir spécial donné par la directrice régionale des affaires sanitaires et sociales

, que la Banque nationale de Paris (BNP) a souscrit auprès de la société des Assurances générales de France (les AGF) une convention d'assurance de groupe n° 1957 dont l'objet était de garantir à la banque