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DÉCISION / ECLI

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51535

Cassation

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Dary, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [D] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51095

Cassation

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Dary, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme [E] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51408

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Dary, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de Mme [L] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51407

Cassation

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Dary, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50130

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Dary, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [G] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50132

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Dary, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [S] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50314

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Dary, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [K] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50599

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

Dary, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [F] [M], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50503

Cassation

8 avril 2025

8 avril 2025

Dary, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [T] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50502

Cassation

8 avril 2025

8 avril 2025

Dary, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51498

Cassation

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Dary, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [Y] [G], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [B] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bcfe

Cassation

22 août 1990

22 août 1990

Dary et Mme Pradel, désignés en remplacement de M.

Source officielle
CC

comm

61372147cd580146773f273a

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

procédure civile, se fonder sur cette évolution pour justifier sa décision, et alors, d'autre part, que le fait de consentir des avances en contrepartie d'une garantie effectuée sous la forme de "cession-Dailly

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02704

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Dary, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme P...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02761

Cassation

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Dary, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01224

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Dary, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de M. [X] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51102

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

Dary, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [O] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51110

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

Dary, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme [P] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50765

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Dary, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50845

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Dary, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. [V] [E], et les conclusions de M.

Source officielle

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SIREN 108521584Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

16/08/2026

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DARLY, Bernard, DARLY (EI)

SIREN 339178634Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Dépôts des comptes

DARLYMO

SIREN 989006465Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

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Radiations

Harbonnier, Marie-Christine, Darly

SIREN 322877036Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

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