Mme U... s'est trouvée enfermée dans une logique qui lui profitait mais dont l'apparence de légalité s'était effritée très vite, même si les remboursements au mandataire permettaient de croire en la pérennité

diffusée par la FDJ dans son réseau à savoir : Efficacité ("établir une cartographie des courtages propre à mettre en oeuvre le plus efficacement possible la politique commerciale de l'entreprise") et Pérennité

D... et son acceptation par la compagnie d'assurance La Pérennité à l'assurance décès-invalidité » ; que, nonobstant cette clause, l'acte authentique de prêt mentionne derechef que T...

mise hors d'eau dont ils auraient dû, selon lui, détecter l'insincérité, et à la société Samalex de lui avoir conseillé cet investissement dans une perspective d'optimisation fiscale sans vérifier la pérennité

pesant sur la compétitivité de l'entreprise ; qu'en l'espèce, elle a fait valoir que confrontée à un ralentissement de son chiffre d'affaires et un déclin continu de ses résultats mettant en danger la pérennité

Il n'est pas plus établi que la SCI Clinique de Lambersart ait pu être trompée par son cocontractant quant à une pérennité de l'activité qui l'aurait conduite à envisager des investissements

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 6 septembre 1999 par l'association Institut hélio-marin du docteur Peyret-CRF Les Embruns

[T] était donc sans rapport avec la société [O] [J] et que la pérennité de la société Tovia n'a pas été remise en cause par la cessation définitive que lui a notifiée la société [O] [J] par courrier du

Pour préserver la pérennité contractuelle de ce client, nous devons absolument mettre un terme à de telles indispositions professionnelles.

aux conclusions de Mme X... faisant valoir que la notice d'information versée aux débats et contenant la clause litigieuse concernait d'autres assureurs : les Assurances générales de France et La Pérennité

première période de trois ans écoulée, de présenter comme successeur le cessionnaire de son fonds de commerce ; que le droit constituant la contrepartie du prix d'adjudication est donc doté d'une pérennité

suivant, elle a fait savoir à la Société UES qu'elle acceptait d'assurer les transports pour la semaine du 4 au 8 novembre 2002, exprimant son espoir d'être rassurée prochainement par le CIO sur la pérennité

intitulé « Départ-Décès » ; que ce dernier article fixait les modalités de remplacement d'un associé qui manifesterait son intention de se retirer sans que son retrait n'affecte l'existence ou la pérennité

. ; " alors, d'une part, que la société demanderesse faisait valoir dans son mémoire devant la chambre d'accusation, qu'un protocole signé entre X..., pour le CFRC, la SCI les Domaines de Peyrefitte

dans l'usine de Nîmes n'était pas de nature à occasionner un dommage aux biens auxquels il était incorporé et qu'il pouvait y être procédé, à faible coût, dans des conditions satisfaisantes pour sa pérennité

que, de toute façon, l'institution de l'attribution préférentielle a un double fondement, non seulement économique, mais aussi familial en ce qu'elle tend à maintenir, dans la famille paysanne, la pérennité

privatives et relevé qu'aux termes du règlement de copropriété les jardins étaient des parties communes à usage privatif et que le syndicat conservait la charge de les restaurer et d'en assurer la pérennité

la charge de la preuve, en déduire que le maintien du preneur dans les lieux, hors des périodes désignées dans les contrats successifs, ne résultait pas d'une simple tolérance, mais démontrait la pérennité