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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101060
25 novembre 2010
25 novembre 2010
sinon impossible avec ces méthodes d'investigations statistiques de mettre en évidence quelques rares cas qui pourraient présenter une susceptibilité particulière au vaccin et qui, du fait de leur rareté
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ECLI:FR:CCASS:2012:CO00535
15 mai 2012
15 mai 2012
une décision du bureau de l'assemblée générale d'Eiffage du 18 avril 2007 et l'ensemble des résolutions adoptées par cette assemblée, jugement qui désignait comme seule demanderesse une société Grupo Rayet
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ECLI:FR:CCASS:2014:CR06322
14 janvier 2014
14 janvier 2014
averti, son mobilier et ses affaires personnelles ayant été entreposés temporairement dans la salle d'attente de l'antenne, son bureau servant à divers usages, entreposage d'archives, stockage de ramettes
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310262
12 mai 2021
12 mai 2021
Au vu de ces constatations et dès lors que la relative rareté des troubles de voisinage ne fait pas obstacle, dès lors qu'ils se manifestent dans la continuité en se renouvelant régulièrement, à ce
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO00225
26 février 2013
26 février 2013
sans titre ou encore des différents régimes locatifs en cause ; que, concernant spécialement les biens loués sous le régime de la loi du 1er septembre 1948, l'administration justifie la très grande rareté
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ECLI:FR:CCASS:2017:CO10148
26 avril 2017
26 avril 2017
société civile immobilière, 35°/ la société Franconville Clos Bertin, société civile immobilière, 36°/ la société Montpellier Odysseum, société civile immobilière, 37°/ la société Marseille La Ravelle
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300445
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300447
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300448
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300449
25 mars 2014
25 mars 2014
terme de référence précis ; que les parcelles constituant une unité foncière il y a lieu de fixer un prix identique pour la superficie totale ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300450
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300451
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300454
25 mars 2014
25 mars 2014
situés en zone non comparable, pour autant la Cour ne saurait confirmer le jugement attaqué qui ne se base sur aucun terme de référence précis ; qu'au vu des éléments ci-dessus, tenant compte de la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2013:C300111
29 janvier 2013
29 janvier 2013
prestations réciproques ; AUX MOTIFS QU'« en vertu des dispositions de l'article 1658 du Code civil, le contrat de vente peut être résolu par la vileté du prix ; que les parties s'accordent sur la rareté
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ECLI:FR:CCASS:2012:C301622
18 décembre 2012
18 décembre 2012
ès-qualités et la selarl Grave-Randoux, ès-qualités aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transports Citra, la SCP Berkowicz et Henneau, ès qualités, et la SELARL rave-Randoux
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO00333
11 mars 2020
11 mars 2020
T... qui invoque, non la rareté de ses entretiens d'évaluation, mais leur absence totale durant 12 ans. En outre, il ne peut être tiré davantage de conséquence à l'égard de M.
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO00224
27 janvier 2016
27 janvier 2016
En effet la rareté des dentistes sur le marché du travail ne nous a pas permis de trouver les compétences recherchées dans le cadre d'un CDD de quelques semaines, sans visibilité précise sur une fin de
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23 juin 2004
23 juin 2004
Alain Rabet, demeurant 15, rue de la Forge, 22400 Coëtmieux, 50 / de M. Patrick Flageul, demeurant Les Ardillers, 22150 Plouguenast, 51 / de M.
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29 avril 1969
29 avril 1969
Ryziger et Ravel.
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ECLI:FR:CCASS:2008:CO00776
1 juillet 2008
1 juillet 2008
, faisant état d'un rapport établi par le groupe de travail mis en place par le ministère de l'économie réunissant les exploitants de canalisations enterrées, rapport qui concluait à la très grande rareté
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