[Y] a interjeté appel de cette décision Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches 8.

unique pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches : Attendu que l'ordre des avocats fait le même grief à l'arrêt, alors selon le moyen : 1°/ qu'un ordre professionnel ne saurait être

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Monique X... fait grief au jugement attaqué (tribunal de grande instance de Lille

, pris en ses deux branches : Attendu que M.

deuxième branche 10.

Examen des moyens Sur les deuxième, troisième et quatrième moyens, pris en sa première branche, du pourvoi principal, et sur les deux moyens du pourvoi incident, ci-après annexés 3.

Examen des moyens des pourvois formés par MM. [G] [L] et [Z] [E] Sur les moyens proposés pour M. [L] et les premier et deuxième moyens proposés pour M. [Z] [E] 5.

Examen des moyens Sur les deuxième, quatrième moyens et le troisième moyen, pris en ses deux premières branches 5.

nouveau, mélangé de fait et de droit, est irrecevable en ses deux branches; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches ; Attendu que les sociétés Capdevielle, Lonne et Daudignon font grief

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1er du premier protocole additionnel à la

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. M.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi additionnel et sur le premier moyen du pourvoi principal La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ces moyens, sur l'avis de M.

Examen des moyens La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur les premier, deuxième et troisième moyen, pris en sa première branche, sur l'avis de Samuel Aparisi, avocat général

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur le second moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexés 4.

Patrick C..., demeurant chemin des Augiers, Les Augiers, à Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Examen des moyens Sur les première et troisième branches du premier moyen et le second moyen, ci-après annexés 3.

Tricot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et sur le troisième moyen, pris en ses troisième et cinquième branches, ci-après annexés 11.

[E] ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour M.

novembre 1991 organisant la profession d'avocat ; Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches : Attendu que l'avocate fait grief à l'arrêt de juger que, dès lors qu'elle avait annoncé