André Y..., 2 / Mme Jacqueline Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 28 avril et 3 décembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre, section

(ANDREE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE (7EME CHAMBRE), DU 13 NOVEMBRE 1975, QUI, POUR HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES, L'A CONDAMNEE A 1000 FRANCS D'AMENDE ET A

est place de la Mairie à Fayence (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile), au profit de Mme Lucette X..., demeurant chez Mme Andrée

COLOMBET et Compagnie, dont le siège est 2, rue Président Carnot, Grenoble (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre), au profit de Madame André

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André X..., 2°) Madame Christiane X..., demeurant tous deux à Besançon (Doubs),

Claude Z..., demeurant Gare d'Evrunes par Mortagne-sur-Sèvre (Vendée), 2°/ de Mme Marie Andrée Y..., épouse Z..., demeurant Gare d'Evrunes par Mortagne-sur-Sèvre (Vendée), défendeurs à la cassation

André X..., demeurant ..., (Calvados), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

André P..., demeurant ... (Essonne), 18°) M. T... Gay, demeurant la Donicarde n° 7, à La SeynesurMer (Var), 19°) M. André Q..., demeurant ..., à La SeynesurMer (Var), 20°) M.

André C..., demeurant Ferme de Beaulieu à Trannes, Vendeuvre-sur-Barse (Aube), 2°) la COOPERATIVE DE DESHYDRATATION DE LA REGION DE SOULAINES, dont le siège est à Soulaines Dhuys, Bar-sur-Aube (Aube)

Cabaner, demeurant ... à La Côte Saint-André (Isère), 2°/ La société à responsabilité limitée Cabaner, dont le siège social est ... à La Côte Saint-André (Isère), représentée par son gérant, demeurant

André X..., 2°/ Mme Madeleine Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige les opposant à la

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, André, Jules A..., demeurant actuellement ..., et précédemment ..., Le Blanc

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage d'Augustine X... avec Joseph Y... sont nés deux enfants, Fernande, actuellement veuve Z... et André

Les Flots (Hérault), 2°) Monsieur André Z..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 3°) Madame Lucette A..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 4°) Monsieur BERNARD B..., demeurant ...

Alain Y..., exploitant une entreprise à Saint-André-Le-Gaz (Isère), rue Lamartine, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

André Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de M.

André X..., demeurant ci-après ... (Bouches-du-Rhône) et actuellement ...

André Y..., demeurant ...

André, Germain H..., demeurant ..., 3 / de M.

(ANDRE, JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE EN DATE DU 8 DECEMBRE 1964 QUI, POUR EVASION, L'A CONDAMNE A 6 MOIS D'EMPRISONNEMENT.