Benoit C..., demeurant ..., 5 / M. Serge A..., demeurant ..., 6 / M. Alain Z..., demeurant ...

Benoît Peryn, conseiller en son rapport ; Me C..., substituant Me E..., conseil du mis en examen, présent à la barre de la salle d'audience, en ses observations ; M.

Gabriel Y..., 38/ de Mme Marie-Thérèse Y..., née A..., demeurant ensemble à Bénodet (Finistère), route du Letty, 48/ de M.

produit la feuille accident du travail, destinée à lui permettre de bénéficier du tiers payant et de la gratuité des soins, que lui a remis son employeur, l'attestation rédigée le 1er octobre 2010 par Benoit

belge, de sorte que les dispositions d'ordre public susvisées ont été violées" ; Attendu que l'arrêt attaqué a déclaré Jean- Philippe Y... coupable, dans les termes de la prévention, d'avoir à Saint-Benoît

Benoît B..., demeurant ..., 8 / de M.

Menant, demeurant Terre au Duc Gouesnach à Benodet (Finistère), 2 / de M.

Benoit, pris en qualité de liquidateur de la société Loft, en liquidation judiciaire ; Sur le quatrième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2012), que par actes sous seings privés

Benoît Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Benoît X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Teamnet, société anonyme, dont

, née D..., à verser à la société AGENCE DE PARIS la somme de 104. 600 € à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE les parties n'ont pas entendu lors de la signature de la promesse de vente faire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SICA DU VAL D'AUTOMNE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Russy-Bemont

Montcocq, 20 / de la société Rhin et Moselle assurances, dont le siège est ..., 21 / de la société anonyme But, dont le siège est ..., 22 / de la société à responsabilité limitée Benoist, dont

Jean-Louis d'D..., demeurant ... et Bellont, résidence du Grand Large à Mayzieu (Rhône), 6 / de M. Michel B..., demeurant 45, Route nationale à Jonage (Rhône), 7 / de M.

PRESIDENT, GIRAULT ET MARTZIOFF CONSEILLERS, ET SELON UNE SECONDE SERIE DE MENTIONS QUE L'ARRET A ETE " FAIT ET PRONONCE LE LUNDI 6 OCTOBRE 1975 OU ETAIENT PRESENTS ET SIEGEAIENT MM VIOT, GIRAULT ET BENOIT-GUYOD

André X... et le contrôler dans la gestion de ses biens et assurer la protection de sa personne, D'AVOIR dit que les décisions concernant sa personne relèveraient de son libre arbitre ou devrait faire

Madame Christel X... n'a pas pris en charge son groupe d'enfants le mercredi 10 mai 2006 à 16h30 eu motif qu'elle préparait le matériel pour son atelier du lendemain ; que l'attestation de Monsieur Benoît

médecin consultant, commis conformément aux dispositions de l'article R. 143-27 du code de la sécurité sociale, et ayant régulièrement prêté devant la Cour le serment d'accomplir sa mission, de faire