nécessairement évident", les juges du fond ont privé leur décision au regard des articles 1792 et 2270 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant constaté que la structure porteuse de la dalle présentait des flèches

légal, domicilié audit siège en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre sociale), au profit de Mme Sylvie Y..., demeurant ... à La Flèche

que la société Bail expansion a donné en location à la société Vital un camion-grue, assuré auprès de l'UAP, au titre d'une police "bris de machine" ; qu'en cours d'utilisation, le 28 juin 1995, la flèche

Les doigts longs sont accolés sans aucune possibilité d'écartement et fixés dans une position identique pour les 4, avec une métacarpo-phalangienne fléchie à 30°, une interphalangienne proximale et interphalangienne

indique que la cave n'est pas comprise dans le bail au motif que cette construction était cadastrée avec la maison de maître sous le n°376, parcelle non visée au bail, il convient de relever que la flèche

réduction du prix de vente tenant compte du coût des travaux nécessaires pour y remédier ; ( ) que sur l'affaissement du plancher, l'expert a confirmé l'affaissement au centre du salon et mesuré la flèche

octobre 2001 et 4 octobre 2005 attribuant sans conteste aux époux Z... la pleine propriété de la parcelle AC n° 662 et du sol situé à l'ouest de la parcelle AC n° 168 inclus cadastralement par une flèche

Thierry C..., demeurant 4, place du Commandant Flesch, 88600 Bruyères, 5 / M. X...

matériellement distincts, le premier étant entouré d'un cadre qui le délimite et matérialise l'endroit où il peut être détaché du bon de commande ; que cet endroit est d'ailleurs précisé par la présence de flèches

que cette indication était absente sur l'exemplaire retourné à la société Albert Lefèbvre organisation ; que de même avait été rajoutée sur l'exemplaire produit par X..., écrite à l'encre rouge et fléchée

support, ainsi que cela est "clairement" représenté à la figure 2, la cour d'appel a dénaturé cette figure qui montre que les petites lèvres offrent une résistance à l'affaissement et ne sont pas fléchies

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 19 décembre 2006), que le syndicat du Livre de La Flèche Filpac-CGT et 43 salariés

société Euroma, manutentionnaire ; que la société Euroma, ne disposant pas du matériel de levage nécessaire, a eu recours, pour la mise à bord, à la société Intramar ; qu'au cours de l'opération, la flèche

1982 dans la matinée pour ce faire ; que le 26 septembre 1982, vers 2 heures, la grue s'est abattue sous l'effet d'un vent violent et a endommagé la résidence Soleillades ; qu'il est apparu que la flèche

Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur, qui a déclaré, par mémoire déposé au greffe le 17 juillet 1998, reprendre l'instance, 3 / des Etablissements Huet, dont le siège est Route de La Flèche

relevé que l'action avait été engagée par le syndicat des copropriétaires et que le jugement du 27 octobre 1988 en résultant avait pris en considération la reprise des désordres liés au phénomène de flèche

travail intérimaire, mis par celle-ci à la disposition de la société Pigeon Charpentes, a été électrocuté alors qu'il livrait des éléments de charpente sur un chantier de la société Tradi Atlas, la flèche

Iris", 30900 Nîmes, 7 / de la société Teissonnière froid-climatisation, société anonyme, dont le siège est chemin du Mas de Flechier, ..., 8 / de la société Net'Ollier, société à responsabilité limitée