et utilise pour la réalisation de travaux diversifiés une combinaison de techniques de travail" d'où il résulte la connaissance et la maîtrise de techniques différentes pour l'exécution de travaux multiples

X... a été engagé le 6 avril 2003 en qualité d'exécutant, par la société Texte image, aux droits de laquelle est venue la société BBDO Paris ; qu'il avait pour fonctions la réalisation technique de brochures

X..., - que le prévenu était à la fois actionnaire à hauteur de 25 %, la société Valessore Hoding, détentrice de 75 % du capital n'exerçant aucune fonction de contrôle ou de direction, administrateur délégué

COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 juin 1997, où étaient présents : Mme Pasturel, conseiller le plus ancien faisant fonctions

2007, Mme X... a assigné l'agent judiciaire du Trésor, sur le fondement de l'article L. 141-1 du code de l'organisation judiciaire, afin d'obtenir réparation du préjudice que lui aurait causé le fonctionnement

Méprisant ouvertement nos injonctions multiples de vous voir quitter sans délai les lieux, vous avez décidé de partir définitivement à 18 heures.

et des congés payés afférents, l'arrêt énonce qu'il est expressément stipulé au paragraphe "base de calcul" de l'accord du 12 décembre 1968 que ladite prime est basée sur la valeur du point ETAM multipliée

[X] ne peut valablement revendiquer dans cette instance une exécution déloyale du contrat de travail en raison des multiples procédures judiciaires engagées par lui contre son employeur au cours de la

ET UN RAPPORT DATE DU 17 MARS 1975 DU CONSEIL JURIDIQUE SOMMADE QUI FAISAIENT APP ARAITRE DES INFRACTIONS MULTIPLES ET CARACTERISEES A LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR RELEVEES DANS LES OPERATIONS DE CREDIT

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-17.891 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant au syndicat intercommunal à vocation multiple

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 février 2005, qui, pour corruption passive par une personne exerçant une fonction publique, corruption active et infractions

, et autorisant la SCP au recouvrement direct ; Attendu que pour rejeter la contestation de Mme X... et taxer à la somme de 2 337, 52 euros l'état de frais de la SCP, l'ordonnance retient que le multiple

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10413 F Pourvoi n° F 16-13.547 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __

X..., expert, à la somme de 16 800 euros TTC alors « que le juge fixe la rémunération de l'expert en fonction notamment des diligences accomplies, des délais impartis et de la qualité du travail fourni

L'évolution de la valeur de la part choisie comme support financier détermine pendant toute la durée du contrat l'évolution de vos garanties » ; que l'article 2 intitulé « Garanties et Fonctionnement »

Y... ne résultait pas de ses multiples autres interventions, même non concrétisées, pour la vente des immeubles rues Chardin, Courcelles, Gros et l'achat de terrains à Mandelieu, confirmés par divers documents

payer au salarié une certaine somme pour licenciement abusif, alors, selon le moyen, que "la lettre de licenciement, dont les termes sont rappelés par l'arrêt attaqué invoquait, en conséquence des multiples

CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 850 F-D Pourvoi n° X 14-26.250 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________