AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Sarthe, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° E 90-12.715 formé par Mme Renée X... épouse Y..., demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne),

[V] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-14.528 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société [W

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 septembre 2019), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 13 septembre 2018, pourvoi n° 17-22.427), M.

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Paris

dont l'un a été cassé sur le pourvoi de certains des accusés, il doit être donné lecture des deux arrêts de renvoi lors des débats devant la cour d'assises devant laquelle ont été renvoyés tous les accusés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Valérie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 février 2000, qui, statuant sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre elle pour vol, l'a condamnée à

le pourvoi n° Z 21-15.378 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Locam - Location automobiles matériels, société par

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'administration des douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR,

U..., veuve D..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.658 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse

CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 8 janvier 2026 Cassation partielle partiellement sans renvoi Mme MARTINEL, présidente Arrêt n° 19 F-D

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt n° 61 de ladite cour d'appel

2025 1°/ Mme [E] [O], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Magcerdur, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° F 23-19.210 contre l'arrêt rendu le

Q... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 21 juin 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui, sur renvoi après cassation

CASSATION et règlement de juges sur le pourvoi formé par : - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

[D] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 9 mai 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur

FROUIN, président Arrêt n° 139 FS-D Pourvoi n° P 14-22.907 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [C] [H].