correctionnel, après avoir été désignée en vertu des dispositions prévues par l'article 681 dudit Code, sont susceptibles de pourvoi ; Que tel est le cas en l'espèce ; D'où il suit que le pourvoi doit être déclaré

Alexandre A..., demeurant ...

Alexandre Y..., demeurant 65, Sotogrande, Le Golf, 33470 Gujan-Mestras, 2 / de Mme Maryse Ges, demeurant ..., Les Portes du Pyla, 33260 La Teste, 3 / de la société Les Cèdres argentés, société à

Alexandre G., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Lyliane, Claudy L., défenderesse à la cassation ; Mme L. a formé un pourvoi incident

Alexandre X..., M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Marie, Alexandra PRIEUR, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1986

alinéa 1, et 2052, alinéa 1, du code civil ; Attendu qu'il résulte du premier de ces textes que l'impôt de solidarité sur la fortune est, sauf exceptions légales, assis et les bases d'imposition déclarées

société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit de Mlle Alexandra

Italia 23, 2 / de Mme Jocelyne X... née Batisse, demeurant à La Souterraine (Creuse), 14, HLM du Puy Charraud, prise tant en son nom personne qu'en sa qualité d'administratrice légale de sa fille Alexandra

(ALEXANDRE) ET D'INFRACTION CONNEXE AU CODE DE LA ROUTE, AVAIT ETE DECLARE COUPABLE DE CES DELIT ET CONTRAVENTION ; QU'IL ETAIT CONSTATE PAR LE TRIBUNAL QUE Z..., CIRCULANT SUR SON VELOMOTEUR A L'ARRIERE

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1995, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Alain Y... ont reconnu l'enfant Johanna, née le 9 avril 1982 ; que, par actes des 15 et 17 février 1994, Florence et Alexandre Y..., enfants légitimes de M.

novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Claudie Z..., prise en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens d'Alexandre

Alexandre Z..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE, en date du 5 décembre 1990, qui, pour coups ou violences volontaires avec arme ayant entraîné une incapacité permanente, l'a condamné

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul, Marcel, Alexandre B..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Arsène, Claude, Alexandre X..., 2°/ Madame Z...,

son Président en exercice, Monsieur Paul Y..., 2°) la société à responsabilité limitée SEQUIPAG, Immeuble international, dont le siège est à Saint-Quentin Cédex (Yvelines), ..., 3°) Monsieur Alexandre