Gilles X..., demeurant ...Architecte Cordonnier à Lille (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la Société nationale des chemins

française accidents (MGFA), société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 58/ L'Alliance assurance company limited, société anonyme dont le siège est ... (2e), 68/ La Colonia

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1989), que le mineur Hervé Amourette tomba d'une falaise au cours d'une randonnée avec une colonie

REPARATION DU PREJUDICE QU'IL DECLARAIT AVOIR SUBI ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR LAISSE SANS REPONSE LES CRITIQUES FORMULEES DANS LES OBSERVATIONS DE L'INGENIEUR CONSEIL G CORDONNIER

Hardat, demeurant 30, cité Cordonnier, 59750 Feignies, 4 / M.

général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., de Me Hennuyer, avocat de Mme Y..., veuve Colégno

Mme R... et les consorts Q... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes respectives de démolition, alors : « 1°/ que les colotis sont en droit de solliciter l'exécution en nature des obligations

X... et les 151 autres colotis, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. XW..., de la SCP de Chaisemartin-Courjon, avocat de Mme YL..., ès qualités, les conclusions de M.

P... avant l'intervention pouvaient être colonisées par du Staphylocoque doré et se surinfecter avec cette bactérie et que l'expert a ainsi estimé que l'infection avait vraisemblablement été contractée

est à la charge du propriétaire de ce lot selon les mêmes modalités que la marquise dont il recueille les eaux, ce quand bien même il se prolonge en façade au-dessus de la devanture du magasin du cordonnier

compagnies Alte Leipziger, eagle star France, Belgamar, Alsacienne et General accident, dont le siège est Pool Esli, 7, terrasse des Reflets, La Défense 2, 92079 La défense Cedex 17, 13 / les compagnies Colonia

exercices de 1985 à 1990, l'arrêt retient que Mme X... ne peut démissionner sans céder son lot, dès lors que l'obligation d'adhésion à l'association constitue, de par la volonté du lotisseur et des colotis

les exercices 1988 à 1996, l'arrêt retient que Mme X... ne peut démissionner sans céder son lot, dès lors que l'obligation d'adhésion à l'association constitue, de par la volonté du lotisseur et des colotis

jour même de l'intervention et le jour suivant ; que transférée en réanimation, elle était prise en charge pour une opération en urgence, l'exploration montrant une double perforation du grêle et du colon

centre serveur ; qu'un cahier des charges annexé au contrat prévoyait que Var information s'engageait à faire paraître les informations nécessaires propres à assurer la promotion du service, dans les colonnes

que tous les copropriétaires seraient tenus de financer les travaux de réfection de l'étanchéité des tuyaux de chute et d'écoulement des eaux pluviales ménagères et usées, du tout à l'égout et des colonnes

Corrèze, ès qualités, a saisi le bâtonnier de l'ordre d'une demande de fixation des honoraires de l'avocat ; Attendu que l'avocat fait grief à l'ordonnance de déclarer nul au regard de l'annexe 2, colonne

venant de la place de l'Opéra, heurter une personne de sexe féminin traversant la chaussée sur le passage piéton ; qu'il indique que ce véhicule ne s'est pas arrêté, a ralenti jusqu'à la hauteur de la colonne