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463 résultats pour « Hassäine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Hassine HU..., demeurant ..., 92°/ M. Louis IW..., demeurant ..., 93°/ M. Armando IY..., demeurant ..., 94°/ Mme Marie-Josèphe IC..., demeurant ..., Le Grand Lemps (Isère), 95°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00298

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

d'alcoolémie de 3,11 grammes/litre et par l'examen clinique objet de la fiche B effectué par le même médecin entre 21 h 50 et 22 heures, qui a relevé chez l'intéressé des explications embrouillées et une haleine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

vindicatif du prévenu il ne fait aucun doute que cette décision de justice défavorable ait généré un fort dépit constitutif d'un mobile ; qu'en outre les déclarations de Géraldine et Benoît X... évoquant la haine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110012

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Roubaix (SIP), dont le siège est [...] , 7°/ à la trésorerie de Lille amendes, dont le siège est [...] , 8°/ à la trésorerie de Halluin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200117

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

antérieur à la chute de Monsieur W... est établi en l'état des observations faites, dès sa prise en charge, par les sapeurs-pompiers qui sont des professionnels du secours et qui savent déterminer une haleine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00762

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

constituée d'un "ensemble de trois bandes verticales parallèles, apposées sur un fond, les couleurs de fonds et des bandes étant contrastées" ; que les produits saisis par les services des douanes d'Halluin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

Il semblait avoir bien bu et avait l'haleine fortement alcoolisée. // vient me parler genre gros lourd, pas forcément dragueur mais lourd....

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00011

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

En analysant Virgil, ce qui le tient en haleine, c'est l'injustice, les rapports de forces », contre une entreprise qui leur ont fait du « mal », Regarde pourquoi Virgil s'est présenté au DP, juste parce

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01634

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

devant lui et, en particulier, de s'assurer que l'équité de la procédure n'est pas compromise par les conditions dans lesquelles les éléments sur lesquels il se fonde ont été recueillis » (CEDH, El Haski

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

de ses doutes sur les théories officielles hâtives ; François E..., directeur général de l'hebdomadaire Valeurs Actuelles est un de ceux-la, et comme par hasard c'est dans ce journal que le nom d'Hassan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200699

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

La société d'avocats ... réplique que la forme juridique particulière de sa cliente a généré un travail très lourd et de longue haleine afin de répondre aux interrogations des dirigeants sociaux dont elle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01738

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

amenée à répondre aux variations de charges selon les exigences de sa clientèle pour des commandes engendrant une activité à long terme pour des pièces nécessitant à elles seules un travail de longue haleine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200861

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

aux futures et jeunes mamans »/ le 26 janvier 2007 auprès de la même société de « briteline 27 unités primaire P20 5 unités » pour un montant de 619, 46 euros/ le 23 mars 2007 auprès de l'entreprise D'halluin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00235

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

appelés et introduits dans l'auditoire, où ils ont déposé oralement et séparément dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure pénale, et après avoir prêté serment de parler sans haine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10920

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Il s'agissait là d'une prestation de très longue haleine, dont la date de fin n'était pas précisément connue, car s'inscrivant dans un énorme chantier de refonte du système d'information de la banque.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276b1

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

intégristes légitimant les " batteurs de femmes", sur papier à en tête de l'association, comprenant des centaines de signatures en France et à l'étranger en vue d'une répression renforcée des incitations à la haine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00239

Cassation

5 mars 2024

5 mars 2024

nature à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de l'Etat, ou liés à des activités à caractère terroriste, ou constituant des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination, à la haine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04671

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

graves commises au préjudice de policiers préalablement encerclés, ayant échappé à la mort grâce à leur réaction, commise par des individus particulièrement agressifs et virulents dans un esprit de haine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100546

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait dit que la société Nord industrie serait tenue de réparer les conséquences dommageables de l'incendie survenu sur le site de la société Triselec à Halluin

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean, Norbert, Henri XDZ..., demeurant à Halluin (Nord), ..., 108°/ TI... Marie Louise XYW..., épouse GK...

Source officielle

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