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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
Hassine HU..., demeurant ..., 92°/ M. Louis IW..., demeurant ..., 93°/ M. Armando IY..., demeurant ..., 94°/ Mme Marie-Josèphe IC..., demeurant ..., Le Grand Lemps (Isère), 95°/ M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00298
20 mars 2018
d'alcoolémie de 3,11 grammes/litre et par l'examen clinique objet de la fiche B effectué par le même médecin entre 21 h 50 et 22 heures, qui a relevé chez l'intéressé des explications embrouillées et une haleine
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352
20 juin 2018
vindicatif du prévenu il ne fait aucun doute que cette décision de justice défavorable ait généré un fort dépit constitutif d'un mobile ; qu'en outre les déclarations de Géraldine et Benoît X... évoquant la haine
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110012
8 janvier 2020
service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Roubaix (SIP), dont le siège est [...] , 7°/ à la trésorerie de Lille amendes, dont le siège est [...] , 8°/ à la trésorerie de Halluin
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200117
11 février 2021
antérieur à la chute de Monsieur W... est établi en l'état des observations faites, dès sa prise en charge, par les sapeurs-pompiers qui sont des professionnels du secours et qui savent déterminer une haleine
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00762
20 septembre 2016
constituée d'un "ensemble de trois bandes verticales parallèles, apposées sur un fond, les couleurs de fonds et des bandes étant contrastées" ; que les produits saisis par les services des douanes d'Halluin
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796
22 mars 2016
Il semblait avoir bien bu et avait l'haleine fortement alcoolisée. // vient me parler genre gros lourd, pas forcément dragueur mais lourd....
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00011
27 février 2018
En analysant Virgil, ce qui le tient en haleine, c'est l'injustice, les rapports de forces », contre une entreprise qui leur ont fait du « mal », Regarde pourquoi Virgil s'est présenté au DP, juste parce
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01634
28 juin 2017
devant lui et, en particulier, de s'assurer que l'équité de la procédure n'est pas compromise par les conditions dans lesquelles les éléments sur lesquels il se fonde ont été recueillis » (CEDH, El Haski
édure suiviec/Jean-Christophe Y
6137264ccd580146774247ba
16 mars 2004
de ses doutes sur les théories officielles hâtives ; François E..., directeur général de l'hebdomadaire Valeurs Actuelles est un de ceux-la, et comme par hasard c'est dans ce journal que le nom d'Hassan
ECLI:FR:CCASS:2020:C200699
16 juillet 2020
La société d'avocats ... réplique que la forme juridique particulière de sa cliente a généré un travail très lourd et de longue haleine afin de répondre aux interrogations des dirigeants sociaux dont elle
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01738
18 décembre 2019
amenée à répondre aux variations de charges selon les exigences de sa clientèle pour des commandes engendrant une activité à long terme pour des pièces nécessitant à elles seules un travail de longue haleine
ECLI:FR:CCASS:2015:C200861
28 mai 2015
aux futures et jeunes mamans »/ le 26 janvier 2007 auprès de la même société de « briteline 27 unités primaire P20 5 unités » pour un montant de 619, 46 euros/ le 23 mars 2007 auprès de l'entreprise D'halluin
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00235
7 mars 2018
appelés et introduits dans l'auditoire, où ils ont déposé oralement et séparément dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure pénale, et après avoir prêté serment de parler sans haine
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10920
25 septembre 2019
Il s'agissait là d'une prestation de très longue haleine, dont la date de fin n'était pas précisément connue, car s'inscrivant dans un énorme chantier de refonte du système d'information de la banque.
613726a7cd580146774276b1
6 février 2007
intégristes légitimant les " batteurs de femmes", sur papier à en tête de l'association, comprenant des centaines de signatures en France et à l'étranger en vue d'une répression renforcée des incitations à la haine
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00239
5 mars 2024
nature à porter atteinte aux intérêts fondamentaux de l'Etat, ou liés à des activités à caractère terroriste, ou constituant des actes de provocation explicite et délibérée à la discrimination, à la haine
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04671
4 octobre 2016
graves commises au préjudice de policiers préalablement encerclés, ayant échappé à la mort grâce à leur réaction, commise par des individus particulièrement agressifs et virulents dans un esprit de haine
ECLI:FR:CCASS:2020:C100546
7 octobre 2020
attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait dit que la société Nord industrie serait tenue de réparer les conséquences dommageables de l'incendie survenu sur le site de la société Triselec à Halluin
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Jean, Norbert, Henri XDZ..., demeurant à Halluin (Nord), ..., 108°/ TI... Marie Louise XYW..., épouse GK...
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