Z... un semi-remorque pouvant transporter une charge de cinquante deux tonnes, et qu'en raison de son excédant de poids de 3 600 kilos l'utilisation de ce véhicule était réduite d'autant ; que ces constatations

X... relève le fait que le ticket de pesée lors de l'abattage montre qu'onze d'entre eux pèsent entre 20,09 et 24,5 kilos, soit un poids supérieur à celui de 20 kilos exigé par le cahier des charges et

Béchir X... était inapte définitif à son poste d'électricien et à toute manutention d'une charge supérieure à 3 kilos ainsi qu'au travail en hauteur mais que M.

L'entrepôt abrite également un nombre important de ballots de vêtements de 40 kilos chacun.

Z... aurait contribué de manière certaine à la survenance du dommage la société Labastère 64 soutenant, sans être utilement contredite sur ce point, que le poids maximal de 750 kilos pouvant être supporté

D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se

vernis et y avait, en outre, stocké de nombreux meubles contrefaisants ; qu'il est également constant que l'activité délictueuse a continué après son décès, un achat complémentaire de cent dix-huit kilos

1,5 tonnes de graisses réincorporées dans le circuit de fabrication par jour" ; iI a également déclaré : " depuis votre dernier passage, nous avons évacué les boues de station d'épuration, pour 15 580 kilos

réglementation nouvelle plus douce s'applique immédiatement aux faits commis avant sa mise en vigueur ; qu'en l'espèce, l'arrêté du 14 octobre 1991 permet l'utilisation de sel nitrité à hauteur de 20 g par kilo

qui, compte tenu de la quantité de concentré utilisé dans chaque litre de peinture à savoir, selon le brevet Artilin lui-même, 5 à 10% en poids, établissait que les peintures Artilin contenaient, par kilo

D... indique que le poids ne dépassait pas 5 kilos en raison de son utilisation sur échafaudage ; que le manquement à leurs obligations est caractérisé et d'autant plus grave qu'il concernait la protection

l'instruction (cf. mémoire du 29 novembre 2005, p. 12) que tel était le cas le concernant, puisque, depuis le début de son incarcération jusqu'à l'audience du 30 novembre 2005, il avait déjà perdu 20 kilos

sa demande au titre du harcèlement moral, le salarié faisait valoir que la dégradation de ses conditions de travail qu'il avait subie avait nui à son état de santé puisqu'il avait perdu plus de dix kilos

pour la livraison, la fabrication et le montage de la charpente métallique pour un prix total HT de 5.800.000 Fr sur la base d'une quantité de 565.000 kg d'acier ; qu'elle a aussi précisé les prix au kilo

aux conditions générales de transport figurant au dos de la lettre de voiture, et d'après lesquelles, elle n'est tenue par l'article 6 qu'"aux seules pertes directes et à l'intérieur des limites par kilo

également fait état dans son ordonnance de soit-communiqué, d'un appel téléphonique reçu le 12 mai 2017 du SDPJ 93 l'informant de la possible implication de l'intéressé dans le transport d'environ un kilo

postures dans l'exercice de ses fonctions telles que flexion du tronc, bras levés, bras tendus, torsion du corps, avec soulèvement et manipulation de colis ou caisse d'un poids entre 200 grammes 50 kilos

apos;en termes géographiques puisque touchant le grand Est de la France ; qu'impliquant un grand nombre de consommateurs, 2 700 contacts ayant été recensés ; que les enquêteurs ont évalué à 24,5 kilos

B..., était un code pour parler de drogue ; que sans être démenti par Dragan B..., Claude Y... a indiqué à l'audience que c'est lui qui, à l'instigation des enquêteurs, lui avait passé commande d'un kilo

Il invoque une erreur manifeste d'appréciation dans la mesure où, d'une part, le coût du kilo d'ordures ménagères est différent d'une commune à l'autre et, d'autre part, le taux de remplissage du camping