Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Rhinolith, de la

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Geru (la SCI), qui avait fait appel à la société A prime architectes pour la réalisation de deux ensembles immobiliers situés à Saint-Martin-sur-le-Pré

Cachelot, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat des consorts Z... de Narbonne, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du Département de la Réunion, les conclusions de M.

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Dupieux, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE et les conclusions de M. l'avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Y... demeurant ..., Les Lilas (Seine Saint-Denis) en cassation d'une

(Ile de la Réunion), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Monsieur MARTIN X... demeurant Rivière

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Air Réunion international, de la SCP

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en- Provence (18e chambre sociale), au profit de la société anonyme Martini Rossi, sise ...

Rossi, dont le siège est ... à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; La société Martini et Rossi, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident et un pourvoi

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la société Euromarché et de la société

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Y..., de la SCP de Chaisemartin

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Trade Winds Caraïbes, et l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, après débats

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Grain de blé, et l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, après débats en

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Saveurs artisanales, et l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, après débats

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Cossa, avocat de la société Somafer, division Nord, les conclusions

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Cossa, avocat de la société Médicat partner, les conclusions de M.

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de Me Jacoupy, avocat de M. X..., les conclusions de M.