le 4 décembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques X..., demeurant à Sorel Moussel (Eure-et-Loir), chez Madame Katia A..., 2°/ de Madame Nadine

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Z..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987 par la cour

agricole mutuel du Var, dont le siège est Les Négadis, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle, Nadine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu

Jean-Marc Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Nadine Y..., née X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de Mme Nadine

président et représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1990 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mlle Nadine

Michel Z..., représentant syndicat CFDT, 8 / de Mme Nadine E..., représentant syndicat FO, 9 / de M. Didier G..., représentant syndicat FO, 10 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine Y..., demeurant ...

Sébastien F..., 14°/ de Mme Nadine B..., Tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de M. Avelino L..., demeurant ..., 2°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1994

Nadim Y..., le 28 décembre 2004, à Souahlia (Algérie) et transcrit sur les registres de l'état-civil français le 8 décembre 2005, et, d'autre part, condamné la première à payer au second une indemnité

qu'il ronronnait beaucoup, faisant des fausses routes quand il buvait et était très fatigué qu'à sa mort, l'examen du corps effectué par un vétérinaire a relevé un nez assez peu ouvert au niveau des narines

B... pouvait sans difficulté prendre Mme Arlette X... à temps partiel, puisque cela s'était déjà produit pendant un an entre 2005 et 2006, quand elle constatait que la décision d'embauche de Mme Nadine

Il est fait grief au jugement attaqué D'AVOIR fait droit au recours de Mme Nadia Y... en sa qualité de veuve de M.

François B..., Mme Nadine B..., M.

Nadia, épouse D..., contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, en date du 20 février 1987, qui les a condamnés : B... pour complicité de faux et d'usage de faux en écritures

Avenir Ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Nadine

Monsieur Robert C..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de son fils mineur Frédéric C..., demeurant avec lui, 2°) Mademoiselle Sylvie C..., 3°) Madame Nadine

Nadine, - Monsieur XX... Antoine, - Monsieur XW... Marc, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.