Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 février 2023), le syndicat des copropriétaires de la résidence [13] (le syndicat des copropriétaires), propriétaire des parcelles cadastrées section CL n° [Cadastre

] - aux conventions d'occupation précaire [...] 3)° tendant à l'exploitation temporaire d'un bien dont l'utilisation principale n'est pas agricole ou dont la destination agricole doit être changée."

1] dépendant de la terre [Localité 1] sise à [Localité 2] (île de Tahiti), parcelle dont il est propriétaire pour l'avoir acquis suivant acte sous seing privé en date du 12 mai 1983 de Monsieur [V] [E

X... lui avait vendu la parcelle litigieuse en 1979 et que les fiches parcellaires et de propriétaire produites par M.

Z..., venant aux droits de Mme Y..., fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ que la présomption de propriété du dessous et du dessus au profit du propriétaire du

Christian Y... n'est pas propriétaire des parcelles n° 45 et 46 ; cependant, par acte du 23 juillet 1998, les époux Y... ont acquis la parcelle n° 48 ; le chemin revendiqué se prolongeant jusqu'à la parcelle

de la parcelle 132, délimitée par un fossé bordant un ancien ruisseau formant une parcelle cadastrée 235, acquise en 1994 par la copropriété, et souverainement retenu, d'une part, que le titre de la copropriété

Y... et la société Electro Nautic en démolition de cet ouvrage ; que la société Electro nautic a invoqué la prescription acquisitive abrégée en se fondant sur son titre d'acquisition de la parcelle n°

A... la qualité de propriétaire de cette parcelle et a rejeté les demandes de suppression d'empiétement sur cette parcelle dirigée contre lui ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE les consorts X... invoquent l'insincérité

propriétaires du fonds servant, correspondant à la parcelle [...] ; que Monsieur et Madame L... sont également propriétaires des parcelles [...], [...], [...] et [...], qui sont contigües de la parcelle

entretien consistant en une tonte et taille de haies et d'arbres en 2008, dont il n'est d'ailleurs pas sûr qu'elle concerne les parcelles litigieuses, et le seul fait de les traverser pour entrer dans

X... propriétaire de la parcelle cadastrée A n° 1090 a assigné et M.

[N] [XZ], qui viennent aux droits d'[Z] [XZ], seront donc déclarés seuls propriétaires de cette parcelle » (arrêt, p. 5 à 7) ; 1/ Alors que tout jugement doit être motivé, et les motifs contradictoires

1992 auraient été suffisamment descriptifs en visant une parcelle B 57 pour le premier et « diverses parcelles dont la parcelle anciennement B 60, divisée et renommée B 1843 et 1844 » pour le deuxième

N..., ainsi que M. et Mme F..., propriétaires riverains, afin qu'il leur soit fait interdiction d'emprunter le chemin dit du [...], qui traverse les parcelles dont ils sont propriétaires, pour accéder

Q... a acquis de M. H... C... une parcelle de 1 ha 25 a, acquise initialement par M. X...

Les intimés font valoir qu'ils ont donc, de bonne foi, considéré être propriétaires de la bande de terrain de 46 ares et qu'ils l'ont exploitée.

de la rue, il apparaissait que ce chemin avait finalement été réalisé en limite Est de ces propriétés, donc sur celles des demandeurs, et en dehors de la propriété des acquéreurs du lotissement, qui ne

acquise, d'édifier aucune construction quelle qu'elle soit sur la totalité de ladite parcelle.

d'aménager ou d'user de sa parcelle dans des conditions normales ; que le juge judiciaire est compétent pour statuer sur toute demande d'un propriétaire tendant à la suppression ou au déplacement de tels