CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 813 résultats pour « (sur le 5e moyen) prud'hommes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372321cd58014677405d5d

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Lakdar Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Union minière France, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10249

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Vabel cosmétique, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10362

Cassation

12 avril 2023

12 avril 2023

[L] [K], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 22-11.694 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Sodexo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10489

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Marni, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10594

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[F] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 22-13.712 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10844

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[C] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-10.394 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société chocolaterie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10674

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à Mme [M] [B], épouse [H], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO11008

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[G] [U], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-13.805 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10021

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à Mme [X] [O] [L], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10176

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de la Somme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10194

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

[B] [M], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 22-23.542 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10095

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à L'Association locale ADMR de Crépy et ses environs, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10717

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10684

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10702

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

[H] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 23-13.700 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Groupement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10519

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Temps de vie - Maison d'enfants [3], dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10052

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[O] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-16.208 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société La

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10132

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[K] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 23-18.692 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Nestlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10139

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[S] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-20.282 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Auchan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10009

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle

Page 24 sur 91

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.