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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372321cd58014677405d5d
17 juin 1998
Lakdar Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Union minière France, société anonyme, dont le siège
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10249
29 mars 2023
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Vabel cosmétique, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10362
12 avril 2023
[L] [K], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 22-11.694 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Sodexo
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10489
1 juin 2023
Chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Marni, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10594
21 juin 2023
[F] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 22-13.712 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10844
25 octobre 2023
[C] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-10.394 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société chocolaterie
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10674
5 juillet 2023
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à Mme [M] [B], épouse [H], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO11008
20 décembre 2023
[G] [U], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-13.805 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10021
10 janvier 2024
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à Mme [X] [O] [L], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10176
28 février 2024
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de la Somme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10194
6 mars 2024
[B] [M], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 22-23.542 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2022 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10095
31 janvier 2024
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à L'Association locale ADMR de Crépy et ses environs, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10717
11 septembre 2024
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10684
4 septembre 2024
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10702
[H] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 23-13.700 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Groupement
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10519
12 juin 2024
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Temps de vie - Maison d'enfants [3], dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10052
15 janvier 2025
[O] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-16.208 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société La
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10132
5 février 2025
[K] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 23-18.692 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Nestlé
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10139
[S] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-20.282 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Auchan
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10009
22 janvier 2025
chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
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