Z... en responsabilité et indemnisation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que M.

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 avril 1987), que le Syndicat des copropriétaires du ..., ayant

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n°s E 94-18.964, N 94-18.971 et P 94-18.972 ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° E 94-18.964 et le premier

, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Et sur le troisième moyen du pourvoi n° C 04-12.668, le quatrième moyen du pourvoi n° V 04-11.856, et le second moyen du pourvoi incident, réunis : Vu

(Yvelines), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 12 février 1991

moyen du pourvoi principal : Vu l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu que, pour condamner M. et Mme Y... à payer à la

Sur le pourvoi n° P 17-23.195 : Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général

, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi

Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Othec, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

La demanderesse au pourvoi principal, invoque les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi provoqué, invoque le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 janvier 1993), que la société civile

(le syndicat des copropriétaires), se plaignant de désordres, a, notamment, assigné les sociétés Axa, Spie et ADS en réparation de ses préjudices ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi n° Q 19-17.868 Enoncé du moyen 11.

n'est pas fondé ; Mais sur le premier moyen des pourvois incidents de la société Qualiconsult, pris en leurs sixième et septième branches, réunis : Vu l'article 1149 du code civil ; Attendu que

B... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que l'expert C... avait précisé que l'évaluation des travaux

la société Tisseau-Cesbron et la compagnie AGF ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause les Souscripteurs du Lloyd's de Londres et la société Mildis ; Sur le second moyen du pourvoi principal

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Y..., en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Solétanche ; Met hors de cause la société CGU Insurance PLC ; Sur le second moyen du pourvoi principal, qui est recevable

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi n° N 97-13.187, le moyen unique du pourvoi provoqué et le deuxième moyen du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés