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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722a5cd580146773ff995

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 12 septembre 1994) que Mme X... ayant été blessée dans un accident

Source officielle
CC

civ2

613722c9cd58014677401780

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

X..., y a fait une chute et s'est blessé; qu'il a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

613722d1cd58014677401d97

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

.; que celui-ci a été blessé; que la CPAM de Seine-et-Marne ayant versé des prestations à la victime, en a demandé le remboursement à M.

Source officielle
CC

civ2

61372254cd580146773fc113

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y... a heurté et blessé mortellement M. X... qui traversait à pied la chaussée ; que les consorts X..., ses ayants droit, ont assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372256cd580146773fc226

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

X... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

êt attaqué d'avoir rejeté sa demande en réparation dirigéec/M. Y

61372258cd580146773fc355

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Y..., qui circulait sur une route nationale, a heurté et blessé M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200197

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

[C] (la victime), blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule appartenant à la société [4] (la société), conduit par l'un des salariés de celle-ci, a assigné cette dernière en indemnisation

Source officielle
CC

civ2

613724c1cd5801467741817c

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Y..., blessé dans cet accident, a fait assigner M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101379

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Drouet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2015), que Mme X..., soutenant avoir été blessée lors d'un saut à l'élastique

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405fdd

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

. ; que Mme X..., blessée, a demandé à celui-ci et à son assureur, la compagnie la Zurich, réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait le préjudice

Source officielle
CC

civ2

613723cccd5801467740e4f8

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

X... a été blessé dans un accident de circulation dont M. Y... n'a pas contesté être responsable ; que la victime a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

61372236cd580146773fb232

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Z... un cerf qui, s'étant échappé, a blessé le mineur Toni A... ; que ses parents, M. A... et Mme X... ont demandé à M. B... et à M.

Source officielle
CC

civ2

61372225cd580146773fa96a

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

X..., docker, employé de la société Euromar, blessé lors du chargement sur un navire d'un véhicule dépourvu de freinage, a assigné en réparation la société Picard et Smitka (la société P et S), transitaire

Source officielle
CC

civ2

613721decd580146773f84e3

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., qui roulait en sens inverse ; qu'il l'a assignée ainsi que les assurances Drouot et la caisse primaire

Source officielle
CC

civ2

61372272cd580146773fd21b

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Y... ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation par l'automobile conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd695

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Z..., blessé dans l'accident, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a62

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

X..., qui se tenait sur la chaussée, fut heurté et blessé par l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

61372349cd58014677407d2d

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 mai 1997), que Jacky Z..., qui traversait à pied une autoroute, a été mortellement blessé

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

6137234ccd58014677407f26

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle A..., passagère d'un véhicule, a été blessée dans un accident de la circulation des conséquences duquel la compagnie GAN, assureur du conducteur de ce véhicule

Source officielle
CC

civ2

613722bacd58014677400b1c

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

X... ayant été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Source officielle

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