FLORES, président Arrêt n° 302 FS-B Pourvoi n° B 24-22.660 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

X... à payer à la société Castel Flore la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

d'instance de Le Vigan ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Florac

Simon, Eugène X..., 2 / Mme B..., Camille Z..., épouse X..., demeurant tous deux rue des Floralies, Monchaux-les-Quend à Ru (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel

civile ; Mais attendu que l'arrêt relève que si l'activité de la société s'est révélée déficitaire à compter de l'exercice 2002, il ne saurait être reproché au dirigeant d'un groupe jusqu'alors florissant

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 917 F-D Pourvoi n° S 23-16.782 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

une partie de la production de nickel de la seconde ; que la première de ces opérations, réalisée les 13 juillet et 12 août 2005, a consisté en l'acquisition par la SMGM d'un "swap" de 13 500 USD "flooré

mémoire en demande et reproduit en annexe ; Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 26 avril 1989) a, pour ordonner la liquidation et le partage de l'indivision portant sur un immeuble sis à Florac

(Lozère), en cassation d'un arrêt rendu, le 24 mars 1986, par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de Mme Juliette A..., veuve Y..., retraitée, demeurant à Florac (Lozère), Le Belvezet,

Marcel, épouse divorcée Cavazza, demeurant les Floralies à Saint-Tropez (Var), 4°) la SCI Z..., dont le siège est ... à Saint-Tropez (Var), prise en la personne de ses représentants légaux domicilié

en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Gisèle Y..., épouse Bruler, demeurant à Beaulieu (Alpes-Maritimes), ..., Les Floralies

d'instance de Marvejols ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Florac

tribunal d'instance de Mende ; remet, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Florac

tribunal d'instance de Mende ; remet, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Florac

BBBBBBBBBBB..., domiciliée [...] ), 228°/ Mme Flor SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS... , domiciliée [...] , 229°/ Mme OOOO... DDDDDDD... KKKKK...

Peyrolles-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Martine X..., demeurant "La Flora

Roger X..., demeurant ..., 27 / de la société Azad, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 28 / de la société Pansements Hydrex, dont le siège est ..., 29 / de Mme Flora Z...

Stéphane Z..., demeurant ..., 5°/ de Mme Flora C..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Manuela F..., demeurant ..., 8°/ de Mme Josephine Y...