/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit de la société Ellipse Voyages, société

Par un arrêt du 27 juin 2019, frappé de pourvoi, la cour d'appel a déclaré irrecevables les appels formés par la banque contre ce jugement. 4.

est sis RN ... à Saint-Jean Vedas (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre A), au profit de la société anonyme AGORA, dont le siège social

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 2e section), au profit de la société Le Bastion, société à responsabilité limitée,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle de Poitiers, compagnie d'assurances, dont le siège est Bois

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Antoine Y..., 2°/ Mme A...

, le premier président a légalement justifié sa décision ; Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal : Vu l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction antérieure

A... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 novembre 1996 un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens

(SBCIC), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de : 1 / M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle "CIMM", dont le siège est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-France Y..., divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coframenal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

[M] [Y], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° K 21-15.480 contre l'arrêt rendu le 18 février 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société

rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile B), au profit de Mme A..., épouse B..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Patrick A..., ès qualités, la société SIMCO, la compagnie SIS assurances (CFAE) ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le descriptif des travaux

X..., défendeur au pourvoi principal, a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal et au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen identique

Y..., demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; M.

Kévin X..., 2°/ Mme Maria Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale