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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a4cd5801467740c62b

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1999 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société GTI Software, société anonyme, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee4a

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1999 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section A), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff8a2

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

Didier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22ec

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

Y..., Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723eccd5801467740ff55

Cassation

21 mars 2002

21 mars 2002

Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd580146774104b2

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts Z..., ès qualités, de la SCP Parmentier et Didier, avocat de Mme A..., épouse X..., ès qualités, les

Source officielle
CC

civ2

613723e6cd5801467740f994

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de la société Providange, société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ3

613723e8cd5801467740fbe6

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de Mme Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCI Julia et de M.

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Caen, 46 / de M. Jean XM..., demeurant ..., 47 / de M. Didier XN..., demeurant ... du Centre, 14730 Giberville, 48 / de M. Patrick XO..., demeurant ..., 49 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e457

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bailly, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c12d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Poisot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7f8

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Didier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f063e

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse E..., veuve F..., demeurant Cour des Normands, à Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Caen

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee28c

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Y..., Z..., A..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Peyre, Beauvois, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099ba

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c90f

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ff9f3

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Didier E..., demeurant ..., 14°/ M. Fabrice H..., demeurant ..., 15°/ M. Rachid S..., demeurant ..., 16°/ M. Jacky M..., demeurant ..., 17°/ M. Serge L..., demeurant ..., 18°/ M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f113

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Françoise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 2004, qui, pour non-assistance à personne en péril, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1db

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

le seize avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb20

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques C..., demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle

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