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764 résultats pour « Faujeras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100242

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00427

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Pour les autres missions : inventaire, investissements, suivi DSP, on verra plus tard, lorsque cette personne sera à temps plein et si elle convient car il faudra vraiment une tête bien remplie, en référence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01459

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Pour percevoir les allocations retraite à l'âge de 60 ans et à taux plein, il me faudra justifier de 150 trimestres de cotisations au régime général de la sécurité sociale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110186

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

, - leur qualification et leur situation professionnelles, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100309

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

qualification et leur situation professionnelle, des conséquences des choix professionnels faits par l'un ou l'autre des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01870

Cassation

19 septembre 2012

19 septembre 2012

d'administration et de la commission de contrôle et qu'il avait l'impression que le consultant ne soutenait pas l'association, le président demandant au directeur de « préparer rapidement un état (qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02244

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

au moins un officier par bordée de navigation » ; - la résolution de la 12ème assemblée de l'OMI annexe 2 article 2.2.3 du 19 novembre 1981 : « Sauf à bord des navires de dimensions restreintes, il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00629

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

personnes présentes d'être nommées à vie, de brader les biens des Guadeloupéens, et réitère avec force sa demande de fourniture de documents, - Monsieur [V] me montre du doigt et me crie qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101260

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

des époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01497

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

T... lui répond le même jour en ces termes : (…) Je crois bien au contraire qu'il faudra différentes versions et un principe itératif pour arriver à une version satisfaisante.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101196

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

; - leur qualification et leur situation professionnelle ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110010

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

époux, - leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110452

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

des époux, leur qualification et situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300532

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Par suite si c 'est positif il faudra prendre contact avec nos notaires pour les démarches....

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100859

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100273

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

qualification et la situation professionnelle de chacun des époux ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune, pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110368

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110380

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

professionnelles de chacun au regard du marché du travail, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant le temps de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100689

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

prévisible ; qu'à cet égard, le juge prend en considération notamment les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100704

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Par ailleurs, lu devais voir un assureur au sujet de la Chevron afin d'obtenir une couverture du risque incendie, Si cela n'est pas possible, il faudra sans doute que J'envisage de la mettre chez un professionnel

Source officielle