X... était composée du sigle TL de couleur bleue ou jaune sur une flèche grise et que la marque déposée était composée de la lettre L de couleur variable, souvent noire ou rouge, placée à l'intérieur d'une

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 L'Union des syndicats Gilets jaunes

Jan B..., domicilié Grange Horst C...

Jan A..., de Mme Sylvie Y... et des sociétés Hurstleigh Limited, Dudley Trading corporation et Faronia Limited ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu qu'aucun moyen n'est produit

Jan Z..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Geneviève Y...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Janie

trouvant entreposés dans les vestiaires du personnel ; qu'au nombre de ces effets inventoriés figurait un slip d de bains ainsi décrit : "short de bains "Newman" bleu ciel, comportant deux rayures jaunes

DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES ET ENTIEREMENT RESPONSABLE DE L'ACCIDENT LITIGIEUX, AU MOTIF QUE CELUI-CI ETAIT DU AU FAIT QU'IL AVAIT ROULE A CHEVAL SUR LA LIGNE JAUNE

.]: un classeur jaune intitulé CTR mars 06 Y... contenant divers documents commerciaux et bancaires relatifs à IACT ; - ri° [...] à [...] : une boîte à archives intitulée 2003-2004 Y... concernant divers

la signalisation des dangers et obstacles, dès lors que cette norme recommande de signaler les dangers non pas par des pieux en mélèze ne comportant aucune indication de danger, mais par des jalons jaunes

société La Marine reprochent à Monsieur Z... et à Madame Y... de commercialiser des produits strictement identiques à ceux qu'ils vendent en utilisant sur leurs stands de marché un tissu de couleur jaune

Jan A..., de Mme Sylvie Y... et des sociétés Hurstleigh Limited, Dudley Trading corporation et Faronia Limited ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu qu'aucun moyen n'est produit

Y... entend fonder sa demande de renvoi sur le fait qu'il y aurait inimitié notoire entre lui et les magistrats suivants de la cour d'appel de Caen : Mmes Decomble, président de chambre, Le Jan, Greny

été elle-même enregistrée ; mais que, comme l'ont relevé à juste titre les premiers juges, la marque n° 1 633 326 qui est exclusivement figurative, reproduisant sur fond noir, des chevrons blancs et jaunes

du 16 juillet 1954, prévoit, d'une part en son article 3, que le numéro minéralogique des véhicules devra désormais être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs sur fond rétrofléchissant jaune

du 16 juillet 1954, prévoit, d'une part en son article 3, que le numéro minéralogique des véhicules devra désormais être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs sur fond rétrofléchissant jaune

du 16 juillet 1954, prévoit, d'une part en son article 3, que le numéro minéralogique des véhicules devra désormais être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs sur fond rétrofléchissant jaune

pour les véhicules nouvellement mis en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation, la reproduction, sur plaque arrière, du numéro d'immatriculation en caractères noirs sur fond jaune

du 16 juillet 1954, prévoit, d'une part en son article 3, que le numéro minéralogique des véhicules devra désormais être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs sur fond rétrofléchissant jaune

du 16 juillet 1954, prévoit, d'une part en son article 3, que le numéro minéralogique des véhicules devra désormais être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs sur fond rétrofléchissant jaune