CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Galliacolor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1992 par la cour d'appel de Grenoble

X..., ès qualités, et de l'association Football club de Grenoble et de l'Isère, de Me Ricard, avocat de M.

selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel s'est abstenue de se prononcer, comme elle en était sollicitée, sur la circonstance, constatée le 19 décembre 1989 que, pour leur quasi-totalité, les greffons

formé par la société anonyme APV Pavailler équipement, dont le siège est à Portes les Valence (Drôme), rue Benoît Frachon, BP 54, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble

formé par la société Fibradic, société anonyme dont le siège social est à Murs et Gélignieux (Ain), rue Pasteur, en cassation de l'arrêt n 92/2695 rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble

Loup X..., demeurant lieudit Le Treuil - Saint-Sauveur d'Aunis, 17170 Courcon, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque San Paolo, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Grenoble

Jean-Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 2000 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mme Michèle Z..., demeurant ..., défenderesse

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Grenoble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble

Denis Z..., domicilié [...], 3°/ à la société Chataignier de Gruttola, société civile professionnelle, dont le siège est [...], 4°/ à la société CP Greco Invest, société à responsabilité limitée,

Le 2 août 2017, la société Viatelease a cédé le contrat à la société Grenke location (la société Grenke). 3.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Grenet aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grenet à payer à M. et Mme

[X], ce dernier étant par ailleurs le dirigeant de la société Green Sofa Dunkerque. 4.

Evelyne, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 29 mai 1996, qui, dans l'information suivie, notamment contre elle, des chefs de faux et abus de confiance,

représenté par son syndic, la société anonyme Réseau Elzeard immobilier, dont le siège est sis ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

représenté par son syndic, la société anonyme Réseau Elzeard immobilier, dont le siège est sis ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

représenté par son syndic, la société anonyme Réseau Elzeard immobilier, dont le siège est sis ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

représenté par son syndic, la société anonyme Réseau Elzeard immobilier, dont le siège est sis ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

représenté par son syndic, la société anonyme Réseau Elzeard immobilier, dont le siège est sis ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble