______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Massilia

[L] a été engagé en qualité de magasinier le 17 octobre 1974 par la société Renault Trucks sur le site de [Localité 7]. 2.

A... devait être classé depuis 1978 en qualité de magasinier appro-céréales, 3e échelon, indice 280, et d'avoir sursis à statuer et renvoyé la cause à une autre audience à laquelle M.

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Holding financière DM, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], aux droits de laquelle vient la société Masoni

avril 1999 par la société Maison Jobin, spécialisée dans l'importation, la torréfaction et la vente de café ; que par avenant à son contrat de travail, le salarié s'est vu confier les fonctions de "magasinier

aujourd'hui remis en cause pour des raisons externes et internes à Generali Proximité Assurance : - les dispositifs réglementaires de protection des assurés d'une part, avec notamment les amendements Marini

X..., salarié de la société Gestopress, devenue la société Cartaix logistique (la société), en qualité de magasinier cariste, a été victime, le 1er avril 2004, d'un accident, alors qu'il travaillait en

contradiction irréductible entre les points de vue du prévenu et de la partie civile sur le déroulement des faits, il résulte néanmoins que les rapports circonstanciés du docteur Y... et des professeurs Malicier

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC

Tahiti Iti, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 5°/ la société commerciale de Auae, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] 6°/ la société commerciale de Mahina

conformité des marchandises et refuser le déchargement des produits défectueux, la Cour n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X..., magasinier

X..., au service de la société d'exploitation des établissements Calvet depuis le 9 décembre 1974 en qualité de magasinier préparateur, a le 20 octobre 1983 été licencié pour faute grave ; qu'il fait grief

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hameau Di Monte Marina, société civile

Marino X..., demeurrant tous deux ... de la Salanque (Pyrénées-orientales), 3°/ des Assurances mutuelles agricoles (AMA), dont le siège social est sis à Perpignan (Pyrénées-orientales), ..., 4°/

Y..., engagé le 21 mars 1977 par la société CEDIS en qualité de directeur de magasin et dont le contrat de travail a été repris par les sociétés Casino-Maginter puis Audis, a été licencié pour motif économique

X..., employé à la société LCAB en qualité de magasinier, a été placé en arrêt de maladie pour une durée de 11 jours à compter du 13 octobre 1989, suivant prescription de son médecin traitant ; que, le

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 21-15.830 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Magidis

X... a été engagé à compter du 3 juillet 1995 par la société Gillis en qualité de tourneur et magasinier selon contrat initiative- emploi d'une durée de 2 ans puis par contrat à durée indéterminée ; qu'après

K... la société RONDEAU frères avait identifié un poste disponible de vendeur magasinier, poste pourvu par un recrutement du 1er septembre 2014, deux postes du même type étant également disponibles dans

… ° Chacun des deux mariniers a déclaré bien connaître les parages qu'ils fréquentaient régulièrement depuis plusieurs années.