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529 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11429

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Je suis monté dans mon camion et j‘ai fait 200 mètres au niveau de l'étang de l'Olivier et j'ai appelé mon chef puis j'ai consulté le docteur D..., mon médecin traitant.

Source officielle
CC

comm

61372655cd58014677424c2d

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Olivier B..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan des sociétés 2R International, Sepma, Pelpel, Sovam, GSE Invest, AGE et UGEC Industries, nommé en remplacement de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01040

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Olivier B..., domicilié [...], 6°/ à M. Christophe C..., domicilié [...], 7°/ à M. Frédéric D..., domicilié [...], 8°/ à M. Daniel E..., domicilié [...], 9°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Olivier YX..., demeurant tous trois ... des Moulins, à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 58 ) Mme Jeanine YY..., demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 59 ) Mme Odette YA..., née ZD..., demeurant Le

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742406b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

fiscales, 6-1 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Alain Y..., inspecteur principal, Thierry Z..., Jean-Paul A..., Michel

Source officielle
CC

comm

6137223acd580146773fb44b

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Michel, Claude Y..., demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur de la société CMS, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300011

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Olivier Z..., directeur général de cette société ; que la lecture attentive des courriers échangés entre les parties démontre que la société preneuse tergiversait dans l'attente de savoir le nombre de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Alexandre Z..., - Mme Michèle A..., épouse Z..., - M. Jean-Claude B..., - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300713

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

immédiate des réseaux dans une commune où les biens disponibles sont rares, au prix de 31,50 euros le mètre carré, - la vente du 11 mars 2011 des parcelles de terre en nature de landes, plantées d'oliviers

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300714

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

immédiate des réseaux dans une commune où les biens disponibles sont rares, au prix de 31,50 euros le mètre carré, - la vente du 11 mars 2011 des parcelles de terre en nature de landes, plantées d'oliviers

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Michel Y..., demeurant ... (Tarn), 60 / de M. Charles Z..., demeurant ... à Montois-la-Montagne (Moselle), 61 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Vicktoriya, épouse Z... et Nurmukhamed ; "en ce qu'il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Thierry B... et Olivier C..., Inspecteurs en résidence à la Direction nationale d'enquêtes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Mickael I..., domicilié [...] , 12°/ à M. JJJJJJJ...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300471

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Michel A..., domicilié [...] , 4°/ à M. Gilbert B..., domicilié [...] , 5°/ à M. Claude C..., domicilié [...] , 6°/ à M. Michel D..., domicilié [...] , 7°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01998

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Régis G..., domicilié [...]                       , 13°/ Mme Michèle H..., domiciliée [...]                             , 14°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201173

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Michel F..., Olivier D... et Bernard E..., automobilistes témoins de l'accident, que M.

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Laurence-Olivier, - E... Miria, - E... Renault, - E... Sylvie, - E... Thierry, - E... Véronique, - E... Yannick, - R... Any, - R... Kerline, - R... Mécène, - H... Félicia, épouse Y..., - I...

Source officielle
CC

soc

61372343cd580146774077d0

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Jean-Michel XL..., dont le dernier domicile connu est ..., 43 / de M. Eric N..., demeurant ..., 44 / de M. André S..., demeurant ..., 45 / de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10777

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Hugo B..., Michel C..., et de Mme Olivia D..., et de la lettre de la société Owa du 25 octobre 2011 ; que par ailleurs, force est de constater que le grief concernant la gestion ne peut constituer qu'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01283

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

période assez courte, permettent de présumer l'existence d'un harcèlement moral ; cependant les faits en cause sont clairement intervenus dans un contexte marqué par la volonté d'un nouvel investisseur, Michel

Source officielle

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