pour les besoins de tournages de films, des armes de point, hors d'état de fonctionner ; que c'est ainsi qu'il avait confié à Christophe B..., sur la demande de celui-ci, le 26 novembre 1997, deux pistolets

moustaches et une barbe postiches, des lunettes de vue et était armé d'un revolver, l'autre paraissant plus jeune, était coiffé d'un "bob", avait le visage masqué d'une cagoule noire et portait un pistolet

. ; que ce qui a frappé cette personne, qui a correctement vu la moto en haut du faux plat qui descend en direction de Rumilly, c'est qu'il avait l'impression de voir un pilote de course sur un circuit

la Compagnie nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ du Syndicat des pilotes

[R] a été engagé le 1er octobre 2000 en qualité de copilote ou pilote par la société Darta transports aériens, devenue la société Aero Jet.

X..., alors âgé de onze ans, a rendu visite, avec sa mère, à M. et Mme U..., au domicile desquels il a trouvé un pistolet gomme-cogne et en le manipulant, s'est blessé grièvement à l'oeil gauche. 2.

arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Pierrette

N'AVAIT INVOQUE UN ACCORD INTERVENU ENTRE LUI-MEME ET LE TECHNICIEN PIROLET LORS DE LA REUNION COMMUNE DU 27 OCTOBRE 1972 ; QUE CE DERNIER, DANS UNE LETTRE ECRITE EGALEMENT LE 30 OCTOBRE 1972 AU CONSEIL

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

(l'association) et piloté par M.

Y... et la motocyclette pilotée par M. X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M.

Le 29 décembre 2005, [H] [D], pilote d'hélicoptère, depuis décédé, a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de travail dissimulé, marchandage de main d'oeuvre et discrimination, en exposant

Me Y... ; que le financement proposé par la société canadienne provenait en réalité de fonds appartenant à Didier X..., ayant transité par le compte CARPA de la société civile professionnelle Terquem-Pioli

résulte des pièces produites et notamment des plans déposés avec la demande de permis de construire, qu'il était prévu dès l'origine qu'il avait été procédé à une matérialisation au sol au moyen de piquets

Z... qui a redémarré après avoir marqué un temps d'arrêt au stop implanté à une intersection a été percuté par le véhicule venant de sa droite et piloté par Mikail Y... circulant à une vitesse excessive

Y..., et le cyclomoteur piloté par le mineur Jean-Luc Co sont entrés en collision à l'entrée d'un parking ; que M. Jean Co, père a demandé réparation du préjudice subi par son fils à M.

Jules Y... qui reprochait à Mme Paulette Y... et à la fille de celle-ci, Mme Z..., d'avoir enlevé les piquets plantés sur la parcelle dont il était propriétaire et d'avoir construit un mur l'empêchant

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 1997, qui, dans les poursuites exercées contre André PILAT pour entrave à l'exercice