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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310010

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

apos;il conclut : « votre système de chauffage est capable d'aller au-delà des températures légales et même au-delà des températures habituellement admises » ; Qu'il explique le phénomène cyclique

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/08/2026

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Modifications diverses

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/07/2026

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Dépôts des comptes

PLP CYCLISME & CO

SIREN 913579736Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

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Dépôts des comptes

LYON CYCLISME MANAGEMENT

SIREN 480279504Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

29/05/2026

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Dépôts des comptes

RHONE ALPES CYCLISME EXPERTISE

SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/04/2026

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10045

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[F] la somme de 32 175,94 € au titre de l'indemnité d'éviction ; 1°) ALORS QUE lorsque l'entreprise utilisatrice subit en raison de la nature de ses activités des variations cycliques impliquant de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01876

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

de stupéfiants de même ses mensonges quant à sa consommation de cocaïne et son refus d'assumer la responsabilité de sa conduite ; que le délit de fuite caractérisé vient dramatiquement confirmer le cynisme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300345

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

personnes quittant la propriété [P] en voiture ; qu'en ne recherchant pas, comme il lui était demandé, si un danger n'était pas encouru par les enfants marchant sur le trottoir, des piétons ou des cyclistes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200354

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

synthèse des policiers que la distance entre le point de choc présumé et la position finale de la motocyclette laisse « envisager une vitesse élevée » ; qu'il est aussi émis l'hypothèse selon laquelle le cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00219

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

du lieu de travail doit être apprécié objectivement au regard de la situation respective des deux lieux de travail ; que la cour d'appel qui a énoncé que la société Eurofins avait traité avec cynisme

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a11

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

.) ; que la Cour retiendra, pour sa part, à la lecture des différentes déclarations, le cynisme avec lequel cette intégration est mise en oeuvre : pas de contrats de sous-traitance écrits, ce qui permet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00341

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Keyria afin de procéder au remboursement des crédits vendeurs et dettes senior de Keyria » ; que les filiales françaises dont la situation financière permettait de faire face à une prochaine crise cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Quant à toi et moi, le problème majeur provient d'un schéma versatile et contradictoire que tu ne peux t'empêcher de reproduire cycliquement, car quelle que soit ta bonne volonté, ton "naturel" revient

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00655

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Dans ces conditions, il y a bien correspondance entre les tâches offertes, via les contrats susvisés, et l'activité saisonnière de l'association Oval, cyclique, régulière et prévisible, mais également,

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00337

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

deux ans ayant précédé la prétendue rupture et non pendant une seule année, une telle assiette de calcul large étant seule de nature à permettre la prise en considération du caractère variable et cyclique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00043

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10126

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

fin 1943 ; que la diffusion du journal « La Marseillaise » est régionale ; que le journal « La Marseillaise » a organisé des manifestations sportives tel que « la Marseillaise de pétanque », course cycliste

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00905

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

des contraintes particulières provenant du poste de travail, liées à la fois à l'alternance des activités à l'intérieur puis à l'extérieur de l'établissement dans le cadre de leur tournée, piétonne, cycliste

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200285

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

l'horticulture ; qu'il faisait des trajets jusqu'en [...] pour avoir plus de choix dans les grandes jardineries ; qu'il était souvent dans son jardin ; qu'il pratiquait également des sports tels que le cyclisme

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11454

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Régulièrement, en effet, la brutalité et le cynisme ont été utilisés par la direction générale vis à vis de cadres dirigeants de la fondation, et c'est en partie à cause d'eux, en plus d'une gouvernance

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01445

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00441

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00588

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

1°/ qu'est légitime le recours au contrat de travail temporaire afin de faire face à un accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, cet accroissement pouvant prendre la forme de pics cycliques

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00226

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

contrefacteurs pour évaluer les dommages et intérêts à lui allouer ; que la société Decathlon fait valoir que la contrefaçon n'ayant porté que sur un « dispositif de fixation occipitale réglable d'un casque de cycliste

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