de poursuivre son travail dans ces nouvelles conditions, il a été licencié le 21 juin 1979 avec dispense d'effectuer son préavis ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation,

X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté le salarié de sa demande tendant à voir dire que la rupture des relations contractuelles

salarié et au remboursement des frais exposés par lui pour le besoin de son travail, imposées au salarié qui les refuse, constituent des manquements de l'employeur à ses obligations contractuelles suffisamment

Monsieur Y... a refusé de nous payer le solde de sa commande en raison de vos agissements.

contractuelles se sont toutefois poursuivies, aucune lettre de rupture n'ayant été notifiée au salarié en juin 2009, contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges ; - que M.

faits allégués par le salarié ne sont pas la véritable cause du licenciement ; que la cause sérieuse est celle d'une gravité suffisante pour rendre impossible la poursuite des relations contractuelles

X... la somme de 3 800 euros à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs propres que, concernant les dommages et intérêts demandés par le salarié, il y a lieu de dire que le premier juge a justement évalué

C'est donc à bon droit que le Conseil de Prud'hommes a requalifié les contrats d'intérim de Monsieur Loïc Z...et Sylvain A...en contrats à durée indéterminée, le premier jour de la relation contractuelle

ait refusé cette modification ; que le juge doit d'abord rechercher l'incidence du manquement invoqué par le salarié puis déterminer s'il est ou non de nature à empêcher la poursuite du contrat de travail

modifié au fil du temps de la relation contractuelle pour tenir compte de l'évolution de la société Therbio et des activités du salarié en 2008, moyen qui n'était invoqué par aucune des parties dans leurs

X..., laquelle correspondait à la qualification de « chef d'équipe professionnel » que l'employeur lui avait refusée, ainsi que le paiement de ses primes et des informations relatives à son nouveau positionnement

Les salariés licenciés disposent alors du choix de demander au nouvel employeur la poursuite de leur contrat de travail, qui est censé ne jamais avoir été rompu, ou la réparation du préjudice qui découle

X... relatives à sa prise d'acte de la rupture des relations contractuelles le 19 janvier 2010, au motif que les causes de la seconde saisine du conseil de prud'hommes le 2 février 2010 procédaient d'un

à payer à la société une somme au titre de l'indemnisation du préavis non exécuté ; AUX MOTIFS propres QUE [le salarié] a pris acte de la rupture des relations contractuelles en raison de manquements

variable et que l'employeur prétende que le nouveau mode de rémunération est sans effet sur le montant global de la rémunération du salarié ; qu'il appartient au juge de déterminer s'il y a eu modification

, l'employeur doit avoir commis un manquement rendant impossible la poursuite de la relation de travail ; que constitue un tel manquement l'importante réduction des fonctions et attributions du salarié

d'un salarié de voir modifier les éléments essentiels de son contrat a les effets d'un licenciement, que la mutation d'un salarié dans des fonctions offrant des perspectives de carrière très inférieures

Elle fera son affaire personnelle de la poursuite ou non de ses relations contractuelles avec les clients identifiés aux présentes et objet du droit de présentation, sans pouvoir exercer de recours à l'encontre

Thierry Z... toute nouvelle pièce, modification de pièces, nouveaux assemblages, nouvelle finition qui devaient être validés notamment par lui, en termes de qualité de production.

de la relation contractuelle pendant plusieurs années ne saurait constituer un manquement suffisamment grave de l'employeur pour justifier une prise d'acte par le salarié de la rupture de son contrat