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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723c2cd5801467740dcff
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Emmanuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv2
61372157cd580146773f2f8a
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Emmanuel Y..., 7°/ de M. Jean G..., 8°/ de M. François Z..., tous demeurant ...
Source officielleciv2
61372160cd580146773f3400
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Emmanuel Z..., demeurant tous deux ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 3°) Mme A... Elisabeth, épouse G..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M. C..., Toussaint Franchi, demeurant ..., 5°) M.
Source officielleciv1
61372163cd580146773f3533
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Emmanuel X..., demeurant au Vauclin, quartier "La Humbert" (Martinique), 2°) Mlle Utile X..., demeurant au Vauclin, quartier "La Humbert" (Martinique), 3°) Mlle Josette X..., demeurant au Vauclin,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201578
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Emmanuel X..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Mayafil, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par
Source officiellecomm
61372104cd580146773f04b5
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Saône-et-Loire), ..., 3°/ de Monsieur Hubert X..., avocat, demeurant à Niort (Deux-Sèvres), ..., agissant en qualité de cosyndic de la liquidation des biens de la société RAMO, 4°/ de Monsieur Emmanuel
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef280
2 mars 1989
2 mars 1989
l'inscription sur les listes électorales sur le fondement de ce texte suppose une inscription personnelle et nominative au rôle des contributions communales ; Attendu que le jugement attaqué, qui constate
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef281
2 mars 1989
2 mars 1989
l'inscription sur les listes électorales sur le fondement de ce texte suppose une inscription personnelle et nominative au rôle des contributions communales ; Attendu que le jugement attaqué, qui constate
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edca1
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Emmanuel X..., syndic à la liquidation des biens de la société DELTA SIGN, domicilié ...
Source officielleciv3
61372367cd580146774094e5
21 mars 2000
21 mars 2000
Emmanuel Y..., 2 / de Mme Marie-Claude X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... Hospital, 63000 Clermont-Ferrand, 3 / de M.
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6aea
14 octobre 1992
14 octobre 1992
Emmanuel X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit du Conseil d'urbanisme et d'environnement de l'Eure (CAUE
Source officielleciv3
61372682cd58014677426203
30 mai 1995
30 mai 1995
Marc-Emmanuel, Marie, Christian X..., 3 / M. Nicolas, Marie, Philippe X..., 4 / M. Christophe X..., demeurant tous trois ...
Source officielleciv3
61372269cd580146773fcb88
23 mai 1995
23 mai 1995
Emmanuel, Hubert A..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 5 ) de M.
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073ae
25 mars 1999
25 mars 1999
Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bayonne, au profit : 1 / de la Réunion des assureurs maladie, dont
Source officielleciv3
61372349cd58014677407d02
21 juillet 1999
21 juillet 1999
Emmanuelle, ..., décédé le 24 avril 1997, aux droits duquel se trouvent ses héritiers : 1 / Mme Mathilde Z... veuve X..., domiciliée ..., 2 / M.
Source officiellesoc
613722c1cd5801467740110f
24 octobre 1996
24 octobre 1996
Emmanuel Y..., 2°/ Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Thionville (activités diverses), au profit de Mme Simone Z..
Source officiellesoc
613723eecd5801467741006c
30 avril 2002
30 avril 2002
Emmanuel X..., domicilié à l'Hôtel le Concorde, ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2002, où étaient présents
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6079a86c9ba5988459c4d374
30 mai 2000
30 mai 2000
Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 9 juin 1999, qui, pour dénonciation calomnieuse à l'encontre d'Emmanuel Z..., les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00665
28 juin 2011
28 juin 2011
Emmanuel A..., Mme Valérie A... et Mme Myriam A... ; que le juge-commissaire a autorisé la vente de ce bien au profit de Mme Y... par une ordonnance du 3 juillet 2007 contre laquelle M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02688
19 décembre 2012
19 décembre 2012
pendant la durée du préavis, la mise en oeuvre de la procédure de licenciement doit intervenir dans un délai restreint après que l'employeur a eu connaissance des faits allégués ; qu'en statuant sans constater
Source officiellePage 26 sur 60
BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
20/05/2025
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Dureau, Constant Dominique Emmanuel
08/10/2023
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Le crépuscule, Dureau, Constant Dominique Emmanuel
06/06/2023
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
22/11/2018
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BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
21/07/2016
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