obstacles de nature juridique ou administrative qui peuvent limiter les possibilités de travail à temps partiel, dont le travail intermittent est, sous la qualification de travail à temps partiel cyclique

[N] mais de simples manifestations de la maladie, avec des troubles de l'humeur cycliques, qui ne sont pas imputables à l'accident de son frère ; que les variations de l'humeur sont constitutives de cette

d'une durée indéterminée sur la base des périodes effectives de travail ; l'activité saisonnière autorisant la conclusion d'un contrat à durée déterminée correspond à des travaux qui se répètent cycliquement

722-10 du même code dès lors qu'il participe effectivement à l'activité de l'exploitation agricole ou de l'entreprise. " ; l'accroissement temporaire de l'activité s'entend notamment de variations cycliques

société Control AJC International, elle était tributaire, pour lui attribuer des commandes, des marchés qu'elle obtenait de ses propres donneurs d'ordre et qu'eu égard au caractère cyclique

lui payer une somme de 5000 € de dommages-intérêts pour préjudice moral lié à la discrimination syndicale jusqu'au 4 avril 2011, et qu'elle a récidivé dans les conditions exposées ci-dessus avec un cynisme

l'initiative de l'organisation d'une activité extérieure, comme dans l'affaire jugée le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Rennes ayant eu à connaître d'un accident mortel survenu lors d'une excursion cycliste

2005 stipule même que le salarié s'engage à ne pas effectuer d'heures supplémentaires sans une autorisation préalable et écrite de l'employeur en ce sens ; que parce que cet employeur ne manque pas de cynisme

X... et six autres salariés, employés par la société Lafarge granulats Sud, sont soumis pour la plupart à un mode d'organisation cyclique sur quatre semaines qui les conduit à travailler, de manière répétée

déterminée ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de pics ou de variations cycliques

l'intégralité des fissures et concluant notamment que « cette habitation est le siège de mouvements anciens probablement liés à la présence d'argiles gonflantes sous les fondations occasionnant des mouvements cycliques

obstacles de nature juridique ou administrative qui peuvent limiter les possibilités de travail à temps partiel, dont le travail intermittent est, sous la qualification de travail à temps partiel cyclique

recyclage de l'eau ; que reprenant à son compte les conclusions d'une expertise privée diligentée contradictoirement par les acquéreurs, il considère que cette modification corrobore un risque cyclique

X... a travaillé fréquemment de nuit 7 mois sur 12 en 2006, 6 en 2007, 10 en 2008, 11 en 2009 et 7 en 2010, que les horaires de nuit présentaient un caractère cyclique interdisant de les considérer comme

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

travail d'une semaine à l'autre tout au long de l'année et que l'employeur ne s'était pas conformé à l'obligation d'affichage prévue par l'article D 3171-5 du code du travail en cas d'organisation cyclique

… Vous n'êtes pas sans savoir que son comportement est cyclique, peut-être faudrait-il envisager de la faire revoir par le médecin du travail ?

. ; la mise en scène organisée par Charles X... à cette occasion démontre ou un appât du gain immodéré, un cynisme révoltant vis à vis d'une personne âgée de 87 ans, impotente et en souffrance morale ;