CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372310cd58014677404f0f
12 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
61372313cd58014677405127
9 juin 1998
61372316cd580146774053bf
23 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.
61372319cd58014677405647
des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; d'où
6137231bcd580146774057e1
7 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par X...
6137231ccd580146774058cd
6 octobre 1998
aux règles de droit ; Attendu que les époux Y... ont formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a annulé le commandement de payer délivré aux époux Z... ; Attendu qu'il résulte des motifs
6137231fcd58014677405b67
61372320cd58014677405c67
d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de M.
61372325cd58014677406000
1 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lilas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février
61372325cd58014677406001
61372327cd580146774061a2
61372328cd5801467740628d
14 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5
61372381cd5801467740ab29
11 mai 2000
X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt (Paris, 6 mai 1998) qui a fixé à 1 000 francs sa contribution mensuelle à l'entretien de ses filles A... et B... ; Attendu qu'il résulte des motifs
61372378cd5801467740a343
613723a7cd5801467740c8e4
10 mai 2001
aux règles de droit ; Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt confirmatif (Nîmes, 7 octobre 1999) qui a rejeté sa demande en paiement ; Attendu qu'il résulte des motifs
61372656cd58014677424c94
14 octobre 1997
6137265bcd58014677424ef3
13 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1997 par la cour d'appel
6137265ecd5801467742505d
Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre, 1ère section), au profit de M.
61372662cd58014677425284
61372662cd5801467742528d
motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; d'où il suit
Page 26 sur 20760