unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que M.

UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE ET EN SA TROISIEME BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, D'UNE PART, DE N'AVOIR PAS ETABLI LA FAUTE CONTRACTUELLE DE M GERARD X..., VIOLANT AINSI LES

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé 3.

Gilles D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Bordeaux,

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25 février 1997, où étaient

[G] [Y], demeurant à [Adresse 2], en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re et 2e chambres civiles), au profit de M. le procureur général près la cour

Cahn-Levy- Bergmann, demanderesses aux pourvois n° Z 99-12.907 et W 99-18.240, invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique identique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

Section), au profit de la Société générale, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 654, 659 et 693 du nouveau Code de procédure civile

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit foncier de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e

(Ille-et-Vilaine), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre

Marcel X..., demeurant à Quevauvillers (Somme), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Ville-l'Evêque, 75402 Paris Cedex 08, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

unique, pris en ses trois branches : Attendu que les fournisseurs font grief à l'arrêt de les avoir déboutés des demandes en paiement qu'ils formulaient à l'encontre des banques, alors, selon le moyen