DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLP Architectes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt

Y..., ès qualités, du désistement de leur pourvoi en qu'il est dirigé contre la société d'assurances mutuelles CIAM, la société Axa corporate solutions assurance, la société Mutuelle des architectes français

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et le troisième moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés 3.

Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé Attendu qu'ayant relevé que la renonciation à recours était rédigée en termes généraux, ne comportait aucune exclusion et n'était pas incluse

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour la société Economie réalisation et management, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° E/88-16.019 et n° J/88-16.023 ; Sur le premier moyen du pourvoi de MM.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal n° C 07 18. 568 par Me Blanc, avocat aux Conseils pour la société TPVH.

principal, a, par ce seul motif, légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le quatrième moyen du pourvoi provoqué : Attendu que M.

X... et les sociétés Ingerop, Y... architectes, Cera et Copibat en paiement des coûts supplémentaires liés à la prolongation des délais ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de la société Egis, pris

demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, un moyen de

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (

contre cette décision ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 février 1992), qu'en 1974, M.

principal en demeure de s'acquitter de ses obligations ; que le contrat de bâtiment susvisé s'entend du contrat principal, c'est-à-dire celui qui lie le maître de l'ouvrage à l'entrepreneur principal

unique du pourvoi principal de la MAAF, sur la deuxième branche du premier moyen du pourvoi incident de X...

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 4.

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 septembre 1989), que la société civile immobilière de construction du Nord (SCIC Nord), assurée en police "maître d'ouvrage" avec

, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 22 juin 1993, où étaient présents : M.

[A], titulaire des lots menuiseries, escaliers et parquets et l'assureur de ce dernier, la Maaf, afin d'obtenir l'indemnisation de ses préjudices ; Sur le premier moyen, le deuxième moyen

Y..., la société Sercos, la société Bureau Véritas et la compagnie Le Continent ; que la société X... est intervenue à l'instance ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, du pourvoi principal

principal, invoque deux moyens de cassation ci-annexés ; Mme Q..., demandeur au pourvoi provoqué, invoque le moyen unique de cassation ci-annexé ; LA COUR, en l'audience publique du 10 avril 1991, où