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682 résultats pour « Fleschl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300989

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

dans leur demande de permis de construire, les époux X... n'ont pas prévu l'ouverture d'une porte pour piétons à côté de la porte de garage, le plan joint à cette demande figurant clairement par des flèches

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300554

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

rez-de-chaussée, et à 19 décimètres au-dessus du plancher pour les étages supérieurs » ; qu'il résulte du procès-verbal de constat établi le 19 mai 2008 par Me A..., huissier de huissier de justice à LA FLECHE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300851

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

alignement du tablier en angle d'escalier avec la mise en place de deux roulettes en bout de lames en vue d'assurer le guidage du tablier ; qu'il a réglé la console support de poutres avec une légère contre-flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301476

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

Par ailleurs, selon l'expert, les risques découlant de l'insuffisance de section des liteaux restent limités à court terme, l'expert notant cependant que les flèches de ces liteaux peuvent devenir excessives

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200190

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le 5 novembre 1998, Jacques X..., agriculteur, a été blessé à la suite d'un accident survenu du fait de la rupture des ressorts de la flèche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01372

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

DIFFUSION quant à la valeur déclarée (ni la case «valeur déclarée», ni la case sur «l'intérêt spécial à la livraison» n'ont été remplies, et malgré les mentions «fragile», «ne pas renverser», deux flèches

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:C1RD003

Cassation

17 novembre 2014

17 novembre 2014

résulte au surplus des éléments du dossier que le choc carcéral est avéré, notamment au vu des conclusions d'un examen psychologique pratiqué en février 2010 selon lesquelles l'intéressé a subi un fléchissement

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210764

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

qu'énoncés en septembre 2004 portent sur le perron, la terrasse arrière, une fissuration sur le plancher du séjour au 1er niveau, une fissuration sur le plafond de la chambre parentale au 2nd niveau, un fléchissement

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300670

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

débouté Monsieur X... de ses demandes contre la société GROUPAMA ; AUX MOTIFS QUE « l'expert judiciaire indique que tous les désordres qu'il a constatés étaient « apparents à la réception », que le fléchissement

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310173

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

; qu'ainsi cette charpente était sous-dimensionnée et non conforme aux règles de l'art depuis l'origine ; que cette malfaçon avait déjà entraîné, en 2004, 2006 et 2008, des déformations et des fléchissements

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300542

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

rénovation ; que M Gervais, rencontré sur les lieux par l'expert A... lors de l'accedit du 30 décembre 2008, déclarait qu'il avait remis en état l'ossature du plancher du premier étage qui présentait un fléchissement

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00974

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

qui caractérise la rupture mais leur arrêt total en juin alors que le niveau de celles passées aux deux autres sous-traitants s'est maintenu à un niveau élevé en juillet, avant de connaître un net fléchissement

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101321

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

disparité dans les conditions de vie respective des époux ; que cette disparité tient principalement à la différence de revenus actuels entre les intéressés, même si celle de Jean-Luc Y... a connu un fléchissement

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110230

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

cou ; que sur la césarienne, la cour d'appel a considéré « qu'aucune des conditions requises pour un accouchement d'un siège par voie basse n'était réunie, la tête foetale n'étant pas signalée comme fléchie

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301061

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

YYYY... avait pour mission d'examiner le moteur frein de rotation de la tourelle et flèche de grue et plus particulièrement du système mécanique de mise en « girouette » ; que M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300271

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ; que s'agissant en premier lieu de la gravité des vices, le rapport du 31 août 2007 constate d'une part l'existence d'une flèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210260

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[Localité 2]' site 'carrefour supply chain' versé aux débats par l'employeur, bien qu'en petits caractères, met en évidence les emplacements des quais de chargement et des flèches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300308

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

la cuisine et par la pénétration de racines dans la gaine technique de la cuisine, que les causes des infiltrations d'eau sont la présence de végétaux en terrasse de très grande hauteur qui ont fait fléchir

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300793

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le tribunal a considéré que les désordres affectant la charpente consistaient dans le glissement des pieds d'arbalétrier, provoquant le fléchissement de la panne faîtière et la déformation des murs d'encuvement

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00059

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

pour « service non rendu ou marchandise non reçue » ; que même si l'on avait considéré, ce qui n'est pas soutenu, que les oppositions en cause avaient été motivées par l'impossibilité de la Société Flysch

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