l'opposant : 1°/ à la Maison de santé protestante Bordeaux Bagatelle, dont le siège est [...], 2°/ à la société Nox industrie et process, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Jacobs Serete

d'ostéosynthèse ; que l'expert judiciaire a chiffré à 22 mm la différence de longueur des membres inférieurs au détriment du membre inférieur droit, nécessitant l'utilisation d'un talon compensé de 1 cm et d'une semelle

d'imputabilité entre les désordres et sa mission d'études ponctuelles des seules fondations n'est pas démontré ; qu'il précise qu'il a dressé le plan des fondations le 3 mai 1991 en prévoyant la création d'une semelle

du dépôt n°013383 publié le 31 août 2001 ; que la fabrication de ces copies serviles engendre une confusion et caractérise une faute constitutive de concurrence déloyale ; qu'en ce qui concerne la sellette

notamment que l'installation de chantier et les matériels qu'elle prévoit ne sont pas nécessaires, qu'elle a envisagé des prestations qui ne se justifient pas (mur type III, sur-largeur des murs et semelles

1881 modifiée ; qu'à cet effet, il a été conclu et plaidé : " Député sortant d'une commission d'enquête parlementaire où les responsables du fiasco de la coupe du monde de football étaient sur la sellette

instance de Pau, il est privé de l'usage des parcelles dont il est le preneur, cadastrées commune d'Argagnon section C n° 71, 72, 74, 175 et 128 ; qu'il soutient en outre que les parcelles qu'il avaient semées

chiffré le 30 mai 2006 pour une somme de 40.860 € correspondant au remplacement des fondations et de dallage prévu au premier contrat par les préconisations de la société « sol solution » soit des semelles

aides diverses indemnisées ci-dessus ; en ce qui concerne le surplus, il doit être observé que la nécessité pour Monsieur Y... d'en bénéficier, n'est pas établie ; il a été prescrit à Monsieur Y... une semelle

forme stylisée et épurée tandis que la marque apposée sur le modèle RG 340 a une forme plus allongée, et possède deux dents plus écartées, la dent de droite étant de surcroît recourbée pour suivre la semelle

Semat, 94°/ M. Francis, Henri, Marcel ZC... et son épouse Jacqueline, Pierrette CO..., 95°/ M. Claude, René ZE... et son épouse Marie DY..., 96°/ Mme Mireille, Andrée, Suzanne ZP..., 97°/ M.

L'article 4.2 relatif au développement professionnel stipule que les salariés peuvent en outre se voir attribuer par la direction des points de compétence destinés à rétribuer l'accrois-sement des compétences

L'expert indique que les quelques sondages qu'il a fait effectuer le 3 octobre 2005 ont permis de constater la présence de chaînages horizontaux et des poteaux verticaux de normes parasismiques dans les semelles

Visant les constatations et analyse de l'expert judiciaire, il a rappelé que la principale cause de tassement de l'angle ouest du pavillon est la différence d'encastrement des semelles en béton armé en

que celle-ci a présenté à la vente une paire de chaussures noire sous la référence 15 214 qui n'est que la copie conforme du modèle Jimbo, sous réserve de l'apposition de la marque Modabella sur la semelle

ponctuel du chantier) ; que cette société a remis un rapport daté du 26 septembre 2007, constatant que le sol était de mauvaise qualité ; qu'il est ainsi préconisé de fonder les extensions sur des semelles

l'abrogation d'un texte servant de support aux poursuites qui a été en cause, les éléments matériels de faux et d'inapplicabilité des certificats EUR 1 étant inchangés et les textes définissant ces agis-sements

individuelle (notice descriptive, p. 2), la société Maisons Euro-France avait promis d'effectuer des « fouilles en rigoles de 40 cms de largeur et d'une hauteur suffisante pour assurer la mise hors gel des semelles