sciage tasseaux ossatures caisses et Kit, 2°/ à la société BTSG, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                             , prise en la personne de Mme Véronique

sciage tasseaux ossatures caisses et Kit, 2°/ à la société BTSG , société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                             , prise en la personne de Mme Véronique

Veron, celles de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Véronique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 334 rendu

Form'action, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre sociale), au profit de Mme Véronique

d'un arrêt rendu le 29 juin 2000 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Monique Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Véronique

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Club Orco, société anonyme, dont le siège est ..., actuellement en liquidation judiciaire, représentée par son liquidateur Mme Véronique

constatant pas que la faute retenue à l'encontre de la salariée rendait impossible son maintien dans l'entreprise pendant la durée du délai-congé, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard

ne relevant aucun fait au cours de cette période de nature à justifier l'inexécution par Mme X... du jugement assorti de l'exécution provisoire, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard

Non seulement, vous avez pris votre poste avec respectivement 30 minutes de retard le jeudi 30 avril 2009 et une heure le 1er mai 2009 sans justificatif, mais surtout, un résident s'est plaint que vous

syndicale effectivement concertée avait pour but de mettre un terme à une dérive inquiétante», a été confirmée sans ambiguïté à l'audience par les intéressés ; que, sur l'entrave à l'aide de menaces, au regard

connu, ayant demeuré 21,rue Camille Flammarion, 52100 Saint-Dizier, 11 / de Mme Josette C..., demeurant appartement 44, immeuble Forum, 5, place du 8 Mai 1945, 52100 Saint-Dizier, 12 / de Mme Véronique

X... fait grief à l'arrêt de retenir que le modèle de piètement n° 99 7972 (figures 2 et 3) incorporant « l'embout à vérin », lui-même enregistré à titre de dessins et modèles sous le n° 976 276 (figure

, s'en était emparé avant d'y mettre intentionnellement le feu, peu important le mode opératoire suivant lequel il était parvenu à le démarrer, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

Marcel X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Véronique

2009), rectifié par un arrêt du 15 mars 2010, que la société Clasa a fait édifier, dans l'île de Saint-Martin, la première tranche d'un immeuble à usage de résidence hôtelière, dénommée " Hôtel Mont Vernon

M, administrateur des greffes pour Mme A..., Véronique, greffier en chef de la cour d'appel du Centre, la photocopie d'un certificat de pourvoi délivré le 18 décembre 1996 par Maître KWENDA Pauclair, greffier

cette même mention d'un « passage commun » se retrouve encore dans les actes précédents des 30 juin 1909 et 5 mars 1897 ; qu'est donc clairement établie l'existence d'un « passage commun » qui, au regard

Alain Maréchal, président directeur général de la société Papeteries d'X..., dont le siège est 49220 Vern d'X..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 / la société Papeteries d'X..., dont le siège

U..., demeurant à Eyquem, Labrède (Gironde), 24°/ Mlle Véronique V..., demeurant ..., 25°/ Mme Suzanne XY..., demeurant ... à Saint-Martin d'Hères (Isère), 26°/ Mme Roselyne XW..., demeurant ...,