B... ayant interjeté appel, Mme Y... a conclu banalement à la confirmation ; Attendu que, pour infirmer le jugement et débouter Mme Y... de ses prétentions, l'arrêt énonce qu'en application de l'alinéa

recharger sur son lit son briquet avec une cartouche de gaz liquéfié et à allumer ledit briquet, a omis de rechercher, bien qu'elle y fût invitée, si l'intéressé pouvait raisonnablement prévoir que ce geste banal

époux X... un autre prêt de 500.000 francs ; qu'en raison des termes anodins du contrat, elle pouvait raisonnablement penser qu'elle cautionnait des dettes purement éventuelles et résultant d'actes banals

d'appel de Grenoble (audience solennelle), au profit de : 1°/ Mme Jeanne I..., veuve C..., demeurant ... à Saint-Clair de la Tour (Isère), 2°/ Mme Colette C..., épouse E..., demeurant ..., Le Mas Barral

1989 pour motif économique ; qu'ayant saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de diverses sommes, il a signé, le 20 mars 1990, un document aux termes duquel, "pour mettre fin à une bataille

Battais, demeurant Pleurian à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine), 7 / de Mme Raymonde Z..., demeurant Saint-Malô-la-Lande à Coutances (Manches), 8 / de M.

de déterminer pourquoi cette servitude a été créée et qu'il doit être présumé que l'enclave en était seule la cause ; Qu'en statuant ainsi, sans préciser si la clause de l'acte de vente Fustier-Barral

fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de cette demande, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, la clause "libre de tout engagement" apposée sur le certificat de travail constitue une formule banale

Tranchant, demeurant Lotissement La Croix Batailler, Optevos, 38450 Crémieu, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

X... et à demander, de façon banale, la mise à néant du jugement, la cour d'appel a pu, sans dénaturation, statuer comme elle a fait ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses

Battais, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit : 1 / de la société MTSC Gisman, dont le siège est ...,

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 13 février 2007), que, par jugement du 26 novembre 2001, le tribunal de grande instance de Metz a arrêté le plan de cession des actifs de la société Bata

# Ré Do # Si dans le même rythme : noire pointée liée à croche, que les deux premières étant dans le même rythme que les deux dernières, on entend finalement 8 fois le même rythme, que ce thème est banal

l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'atteinte ou le risque d'atteinte au caractère distinctif d'une marque de renommée, qui consiste en une dilution ou banalisation

Eugenio Tombolini a violé les dispositions contractuelles qui avaient pour objet de permettre à la société Cerruti de contrôler la diffusion des marques concédées pour lui permettre d'en prévenir une banalisation

12 de ses conclusions que la double cambrure du manche pour la cuillère et la fourchette provient également de la gamme « Silhouette » ; qu'il apparaît donc que ces éléments ne sont que la reprise banale

lui laisseront qu'une part réduite de marché ne lui permettant pas d'assurer sa pérennité" ; que pour justifier de cet ordre prioritaire dans ses motifs de fermeture, la société Sadef relate qu'une bataille

du 8 mars 2007 à novembre 2010 ; que la société HYPROMAT en déduit un dommage qu'elle aurait subit de ce fait, consistant principalement en l'atteinte à son image de marque, en particulier à sa banalisation