Flores, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société France télévisions, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [I], et l'avis de Mme Molina, avocat

Flores, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

FLORES, président Arrêt n° 497 FS-B Pourvoi n° R 24-22.719 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

incluant les foulards et écharpes ; qu'à l'examen des échantillons litigieux, la cour est confortée dans cette analyse, à savoir que la reprise « même grossière » desdits motifs en l'espèce (éléments floraux

a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les deuxième et troisième moyens : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a déclaré irrecevables les demandes de Mme Flore

Michel Z..., gérant de la société Sogeplast, demeurant Résidence Flora Parc, Bât. B, ..., 3 / de la compagnie d'assurances Mutuelle du Mans, dont le siège est ..., 4 / de M.

X..., 2 / Mme Flora O..., épouse Z..., demeurant à Afaahiti, commune de Taiarapu Est, 3 / M. Edwin Chang D...

Maxime Flora F..., demeurant Rivière des Pères à Basse-Terre (Guadeloupe), 15 / M. Eugène XU..., demeurant Morne Chaulet à Basse-Terre (Guadeloupe), 16 / M.

de la MAAF : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour condamner la MAAF, in solidum avec d'autres, à réparer les désordres affectant les logements T 4, 1re tranche, sis 1, 3 et 5, rue Flora

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dudley trading corporation, dont le siège est Edificio Omanco, 6 th floor

Flores, conseiller rapporteur, M.

Flores, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,

Flores, conseiller, Mme Techer, conseiller référendaire ayant voix délibérative et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée en application de l'article

Flores, conseiller, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Flores, conseiller, et Mme Thuillier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,

Flores, et Mme Thuillier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu la présente

Flores, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,

Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu