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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613722d5cd580146774020fb
12 février 1997
12 février 1997
formé par Mme Gisèle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye (section activités diverses), au profit de Mme Maria-Céleste
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fb24
18 juin 2002
18 juin 2002
Jean X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Maria Y... C...
Source officielleciv1
6137245bcd58014677414d80
16 novembre 2004
16 novembre 2004
-3, alinéa 2, du Code civil ; que cette règle est d'ordre public ; Attendu que, statuant sur le fondement de l'article 373-3, alinéa 2, du Code civil, la cour d'appel a décidé de confier l'enfant Maria
Source officielleciv3
61372356cd58014677408801
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Joaquim X..., 2 / Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de
Source officielleciv2
61372433cd5801467741381d
14 octobre 2003
14 octobre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme Maria Da X..., ayant bénéficié d'un arrêt de travail
Source officiellesoc
613720facd580146773eff73
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Rive-de-Gier (Loire), 54°/ Madame Monique AV..., demeurant rue Bertholon à Saint-Martin-la-Plaine, Rive-de-Gier (Loire), 55°/ Madame Marie B..., demeurant ... à Lorette (Loire), 56°/ Madame Maria
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d360
15 mars 2001
15 mars 2001
Z..., alias Maria-José Y..., sans domicile certain, Me Odent, ayant été appelé, a rendu l'arrêt suivant : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv1
61372162cd580146773f34c7
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Maria Y...
Source officielleciv3
61372169cd580146773f385d
25 juin 1991
25 juin 1991
Lucien X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre B), au profit de Mme Maria Y..., demeurant ... des Boulets à Paris (11e), défenderesse
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3ebd
10 mai 1991
10 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bozena, Maria R., née K., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel de
Source officielleciv3
61372146cd580146773f26cf
16 mai 1990
16 mai 1990
Angle B..., 2°/ de Mme Emilie Y..., épouse B..., demeurant ensemble à La Seyne-sur-Mer (Var), chemin Donicarde n° 144, 3°/ de Mme Maria A..., veuve Z..., demeurant à La Seyne-sur-Mer (Var), chemin
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
61372153cd580146773f2d7a
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Pierre Y..., avocat, demeurant à Lucq de Bearn (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre), au profit de Mme Maria X..., divorcée Y...
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c446e5
6 mai 1981
6 mai 1981
ET DE MARIA Z... CARMEN C...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03426
6 décembre 2017
6 décembre 2017
. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Maria Z..., - M. François Z..., - M.
Source officielleciv3
6079435d9ba5988459c420e2
29 juin 1976
29 juin 1976
INDIVIDUELS ONT ETE ACCOMPLIES ; ATTENDU QUE L'ORDONNANCE ATTAQUEE, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GRASSE, D'UN IMMEUBLE APPARTENANT INDIVISEMENT A MARIA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200802
22 mai 2008
22 mai 2008
ferme les parcelles appartenant à leur mère ; Mais attendu que, selon les mentions du jugement, le tribunal était composé lors des débats de M. de Lageneste et de ses assesseurs, Mme Lambert et Mme Maria
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f43ad
15 mai 1991
15 mai 1991
Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...
Source officiellesoc
61372180cd580146773f44dd
7 février 1991
7 février 1991
Jacques X..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section activités diverses), au profit de Mme Maria
Source officielleciv1
61372193cd580146773f4e86
19 mai 1992
19 mai 1992
Antonio Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., 2°) Mme Maria X... de Carvalho épouse Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel
Source officiellecr
613725b9cd58014677420115
18 novembre 1998
18 novembre 1998
violation des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, et L. 2 du Code de la route ; Attendu que, pour condamner, du chef de délit de fuite, Henri Y..., dont la voiture avait heurté celle de Maria
Source officiellePage 28 sur 81
ASMAOUI, Muhamad-Marwan
03/09/2026
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BARA, Marwan
03/09/2026
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AJERRAR, Marwan
03/09/2026
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BELHAJ, Marwan, Nacer, Sassi
31/08/2026
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FOFANA, Marwa
31/08/2026
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