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1 474 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00455

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

X..., engagé le 9 octobre 2008 en qualité de chauffeur super lourd par la société Helwig, a été licencié pour faute grave par lettre du 8 mars 2010 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de dire

Source officielle
CC

soc

6079b1fb9ba5988459c54c49

Cassation

5 mai 1970

5 mai 1970

CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS A LEUR SERVICE DU 28 MARS 1967 AU 30 AVRIL 1968 UNE INDEMNITE COMPENSATRICE DE PREAVIS LA DECISION ATTAQUEE SE BORNE A RELEVER QUE A...

Source officielle
CC

civ2

60794b539ba5988459c42aae

Cassation

16 décembre 1982

16 décembre 1982

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION BENNE DE LA SOCIETE TOFFOLINI, ET, CIRCULANT EN SENS INVERSE, LA CAMIONNETTE

Source officielle
CC

comm

6079d3e69ba5988459c59b96

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997 n° 97/05545), qu'ayant mis un camion avec chauffeur à la disposition de la Société des grands travaux du Nord (société SGTN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02143

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

E..., chauffeur, qui déclare que M.

Source officielle
CC

civ2

60794bbf9ba5988459c43dd0

Cassation

6 juillet 1978

6 juillet 1978

DE NUIT, HORS AGGLOMERATION ET A HAUTEUR D'UNE INTERSECTION, UNE COLLISION S'EST PRODUITE SUR UNE ROUTE A TROIS VOIES DE CIRCULATION ENTRE L'AUTOMOBILE PILOTEE PAR BOURARD, QUI VOULAIT DEPASSER UN CAMION

Source officielle
CC

comm

613720a3cd580146773ecc5f

Cassation

31 mars 1987

31 mars 1987

X... de son exécution, un transport de marchandises de France en Italie, que la Société Mutte était chargée des opérations en douane, que le camion et la marchandise ont été volés devant le bureau de douane

Source officielle
CC

comm

6079d6769ba5988459c5b3c2

Cassation

21 décembre 1970

21 décembre 1970

ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR RETENU QU'UNE FAUTE LOURDE DE NATURE A FAIRE ECHEC A UNE LIMITATION CONVENTIONNELLE DE RESPONSABILITE AVAIT ETE COMMISE PAR LE CONDUCTEUR DU CAMION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00119

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Bruyas-VRDS avec des fonctions de conducteur de travaux catégorie ouvrier ; qu'il a été promu cadre le 1er juillet 2002 ; que reprochant à son employeur de l'avoir rétrogradé dans des fonctions de chauffeur

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426085

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

et l'inadéquation de la signalisation prise pour l'application de l'arrêté du 1er décembre 1994 rendait illégal, par défaut de notification valable aux usagers, ledit arrêté municipal, alors que le camion

Source officielle
CC

soc

6079b1559ba5988459c51a03

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

X... employé par la société Bonafini en qualité de chauffeur routier, était membre titulaire du comité d'entreprise ; qu'au cours d'une grève à laquelle il participait, il a été heurté, renversé et blessé

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f52ba

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

et son chauffeur, M.

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54ba7

Cassation

11 février 1970

11 février 1970

LA CONSCIENCE DU DANGER QUE DEVAIT EN AVOIR SON AUTEUR ET DE L'ABSENCE DE TOUTE CAUSE JUSTIFICATIVE ; ATTENDU QUE LE 11 JUILLET 1967, VERS 7 HEURES DU MATIN, ALORS QU'IL PRENAIT LE TRAVAIL SUR LE CAMION

Source officielle
CC

civ2

613720a5cd580146773ece8d

Cassation

21 janvier 1987

21 janvier 1987

A..., âgé de 73 ans, a été heurté par un camion conduit par M.

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CC

civ2

607943309ba5988459c41763

Cassation

17 avril 1975

17 avril 1975

LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE JOUR, SUR UNE ROUTE NATIONALE, PIERRE X..., QUI CONDUISAIT UNE AUTOMOBILE DE TOURISME APPARTENANT A SA MERE ET QUI SUIVAIT UN CAMION

Source officielle
CC

cr

êt attaqué que des poursuites ont ét engagéesc/D., directeur d'une entreprise de transports routiers

613724fccd5801467741a011

Cassation

19 mai 1987

19 mai 1987

pris en considération l'activité syndicale des délégués CGT pour l'affectation des emplois et des véhicules ; qu'il y a lieu d'observer que les deux représentants du syndicat FNCR étaient eux dotés de camions

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CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a81

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

marchandises à Varèse, s'est rendue dans les entrepôts de la société Bourgey Montreuil à Cormano pour y recevoir le second lot ; que, pendant que le personnel procédait à l'opération de chargement, le chauffeur

Source officielle
CC

soc

6079b1649ba5988459c52098

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

transports en commun de l'agglomération clermontoise le remboursement du versement de transport auquel elle avait été assujettie par l'URSSAF en raison de l'effectif de son personnel comprenant des chauffeurs

Source officielle
CC

civ2

Mme X... invoquant l'article 1384c/M. Z

60794b929ba5988459c43653

Cassation

29 octobre 1986

29 octobre 1986

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite sur un chemin départemental entre la voiture de Mme X... et le camion de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10547

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

B... a constaté à 14h que ce camion avait traversé le parking de l'entreprise pour finir sa course dans le fossé, moteur en marche, porte côté chauffeur ouverte, le sac de M.

Source officielle

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