appuis, ainsi que son recoupement au feu, d'une part, et à le garantir des condamnations susceptibles d'être prononcées à son encontre au profit de la société Spaf, d'autre part ; qu'il a demandé la condamnation

à la cassation ; La société [O], ès qualités, la société CGPI associés et la société MMA IARD ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à

à l'action principale était à l'évidence M.

Youssef, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 25 février 1993, qui, pour escroqueries, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 400 000 francs d'amende

Des mémoires, en demande et en défense, et des observations complémentaires ont été produits.

[Z] [K] de ses demandes de dommages et intérêts, que la demande initiale et principale de M.

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Sur le pourvoi n° F 21-12.302, la SCI Mestade, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

; Les demanderesses aux pourvois principal et incident invoquent chacune, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13

[T] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes de caducité et de nullité de l'accord de répartition du prix du 26 juillet 2001 et de le condamner à payer certaines sommes aux sociétés Alblay et Les Poulains

d'appel des demandes formées par la banque à l'encontre de M.

au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de

La demanderesse, au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.

La SMABTP a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, quatre moyens de cassation annexés

annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal n° A 17-11.338 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi incident

Michel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit : 1 / de la société de développement Floral, société anonyme, dont

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.